Qu'est-ce qu'un Code SH ou STH?
Les six premiers chiffres des numéros de code du tarif ou TARIC ont été réglementés par l'Organisation mondiale des douanes (OMD) sous la forme de la nomenclature du SH -pour Système Harmonisé à l'échelle mondiale depuis 1988. Cela signifie que les 6 premiers chiffres des tarifs douaniers sont constitués de manière identique dans presque tous les pays participants au commerce mondial. Le SH est actuellement utilisé dans 176 pays. Une révision a lieu régulièrement (jusqu'à présent, 1996, 2002, 2007, 2012, 2017).
Chapitre –– Les deux premiers chiffres désignent le chapitre. Le chapitre 10 fait partie de la section II « Produits végétaux » et désigne les « Céréales ».
Titre –– Les deux chiffres suivant désignent le titre. Le titre 1006 (titre 06 du chapitre 10) désigne le « Riz ».
Sous-titre –– Les deux derniers chiffres désignent le sous-titre. Le sous-titre 100630 (sous-titre 30 du titre 06 du chapitre 10) désigne le « Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé ».
Code SH:––––––
Sélectionnez un chapitre dans les sections suivantes :
