Qu'est-ce qu'un Code SH ou STH?
Les six premiers chiffres des numéros de code du tarif ou TARIC ont été réglementés par l'Organisation mondiale des douanes (OMD) sous la forme de la nomenclature du SH -pour Système Harmonisé à l'échelle mondiale depuis 1988. Cela signifie que les 6 premiers chiffres des tarifs douaniers sont constitués de manière identique dans presque tous les pays participants au commerce mondial. Le SH est actuellement utilisé dans 176 pays. Une révision a lieu régulièrement (jusqu'à présent, 1996, 2002, 2007, 2012, 2017).
- I ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU RÈGNE ANIMAL
- II PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL
- III GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VÉGÉTALES OU D’ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABORÉES; CIRES D’ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE
- IV PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANES DE TABAC FABRIQUÉS; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINÉS A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINÉS A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN
- V PRODUITS MINÉRAUX
- VI PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES
- VII MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC
- VIII PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX
- IX BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIÈGE ET OUVRAGES EN LIÈGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE
- X PÂTES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON À RECYCLER (DÉCHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS
- XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES
- XII CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX
- XIII OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES; PRODUITS CÉRAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE
- XIV PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES
- XV MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX
- XVI MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS
- XVII MATÉRIEL DE TRANSPORT
- XVIII INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS
- XIX ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
- XX MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS
- XXI OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITÉ
Chapitre 54 FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles
Titre ––
Sous-titre ––
Code SH:54––––
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54FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles
5401Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail540110- de filaments synthétiques540120- de filaments artificiels5402Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex540211-- d'aramides540219-- autres540220- Fils à haute ténacité de polyesters, même texturés540231-- de nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples 50 tex ou moins540232-- de nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples plus de 50 tex540233-- de polyesters540234-- de polypropylène540239-- autres540244-- d'élastomères540245-- autres, de nylon ou d'autres polyamides540246-- autres, de polyesters, partiellement orientés540247-- autres, de polyesters540248-- autres, de polypropylène540249-- autres540251-- de nylon ou d'autres polyamides540252-- de polyesters540253-- de polypropylène540259-- autres540261-- de nylon ou d'autres polyamides540262-- de polyesters540263-- de polypropylène540269-- autres5403Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex540310- Fils à haute ténacité en rayonne viscose540331-- de rayonne viscose, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 120 tours au mètre540332-- de rayonne viscose, d'une torsion excédant 120 tours au mètre540333-- d'acétate de cellulose540339-- autres540341-- de rayonne viscose540342-- d'acétate de cellulose540349-- autres5404Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm540411-- d'élastomères540412-- autres, de polypropylène540419-- autres540490- autres5405Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm5406Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail5407Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 5404540710- Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters540720- Tissus obtenus à partir de lames ou formes similaires540730- « Tissus » visés à la note 9 de la section XI540741-- écrus ou blanchis540742-- teints540743-- en fils de diverses couleurs540744-- imprimés540751-- écrus ou blanchis540752-- teints540753-- en fils de diverses couleurs540754-- imprimés540761-- contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester non texturés540769-- autres540771-- écrus ou blanchis540772-- teints540773-- en fils de diverses couleurs540774-- imprimés540781-- écrus ou blanchis540782-- teints540783-- en fils de diverses couleurs540784-- imprimés540791-- écrus ou blanchis540792-- teints540793-- en fils de diverses couleurs540794-- imprimés5408Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 5405540810- Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose540821-- écrus ou blanchis540822-- teints540823-- en fils de diverses couleurs540824-- imprimés540831-- écrus ou blanchis540832-- teints540833-- en fils de diverses couleurs540834-- imprimés
