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Qu'est-ce qu'un Code SH ou STH?

Les six premiers chiffres des numéros de code du tarif ou TARIC ont été réglementés par l'Organisation mondiale des douanes (OMD) sous la forme de la nomenclature du SH -pour Système Harmonisé à l'échelle mondiale depuis 1988. Cela signifie que les 6 premiers chiffres des tarifs douaniers sont constitués de manière identique dans presque tous les pays participants au commerce mondial. Le SH est actuellement utilisé dans 176 pays. Une révision a lieu régulièrement (jusqu'à présent, 1996, 2002, 2007, 2012, 2017).

vers la nomenclature
  1. I ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU RÈGNE ANIMAL
  2. II PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL
  3. III GRAISSES ET HUILES ANIMALES OU VÉGÉTALES; PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE
  4. IV PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉS
  5. V PRODUITS MINÉRAUX
  6. VI PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES
  7. VII MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC
  8. VIII PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX
  9. IX BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIÈGE ET OUVRAGES EN LIÈGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE
  10. X PÂTES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON À RECYCLER (DÉCHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS
  11. XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES
  12. XII CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX
  13. XIII OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES; PRODUITS CÉRAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE
  14. XIV PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES
  15. XV MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX
  16. XVI MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS
  17. XVII MATÉRIEL DE TRANSPORT
  18. XVIII INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS
  19. XIX ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
  20. XX MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS
  21. XXI OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITÉ
Chapitre 08 FRUITS COMESTIBLES; ÉCORCES D'AGRUMES OU DE MELONS
Titre --
Sous-titre --
Code SH:
08
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08FRUITS COMESTIBLES; ÉCORCES D'AGRUMES OU DE MELONS
0801Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées080111Noix de coco, desséchées080112Noix de coco fraîches en coques internes [endocarpe]080119Noix de coco fraîches même sans leur coque ou décortiquées (à l'excl. des coques internes [endocarpe])080121Noix du Brésil, fraîches ou sèches, en coques080122Noix du Brésil, fraîches ou sèches, sans coques080131Noix de cajou, fraîches ou sèches, en coques080132Noix de cajou, fraîches ou sèches, sans coques0802Fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués (à l'excl. des noix de coco, des noix du Brésil et des noix de cajou)080211Amandes, fraîches ou sèches, en coques080212Amandes fraîches ou sèches, sans coques080221Noisettes 'Corylus spp.', fraîches ou sèches, en coques080222Noisettes [Corylus spp.], fraîches ou sèches, sans coques080231Noix communes, fraîches ou sèches, en coques080232Noix communes, fraîches ou sèches, sans coques080241Châtaignes et marrons [Castanea spp.], frais ou secs, en coques080242Châtaignes et marrons [Castanea spp.], frais ou secs, sans coques080251Pistaches, fraîches ou sèches, en coques080252Pistaches, fraîches ou sèches, sans coques080261Noix macadamia, fraîches ou sèches, en coques080262Noix macadamia, fraîches ou sèches, sans coques080270Noix de cola [Cola spp.] fraîches ou sèches, même en coques ou décortiquées080280Noix d'arec fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées080290Fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués (à l’excl. des noix de coco, des noix du Brésil et des noix de cajou, des amandes, des noisettes, des avelines, des noix communes, des châtaignes, des marrons, des noix macadamia, des noix de cola, des noix d'arec et des pistaches)0803Bananes, y.c. les plantains, fraîches ou sèches080310Plantains frais ou secs080390Bananes, fraîches ou sèches (à l'excl. des plantains)0804Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs080410Dattes, fraîches ou sèches080420Figues, fraîches ou sèches080430Ananas, frais ou secs080440Avocats, frais ou secs080450Goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs0805Agrumes, frais ou secs080510Oranges, fraîches ou sèches080520Mandarines, y.c. les tangerines et les satsumas; clémentines, wilkings et hybrides simil. d'agrumes, frais ou secs080540Pamplemousses et pomelos, frais ou secs080550Citrons Citrus limon, Citrus limonum et limes Citrus aurantifolia, Citrus latifolia, frais ou secs080590Agrumes, frais ou secs (à l'excl. des oranges, des citrons Citrus limon, Citrus limonum, des limes Citrus aurantifolia, Citrus latifolia, des pamplemousses, des pomelos, des mandarines - y.c. les tangerines et les satsumas -, des clémentines, des wilkings et des hybrides simil. d'agrumes)0806Raisins, frais ou secs080610Raisins, frais080620Raisins, secs0807Melons, y.c. les pastèques, et papayes, frais080711Pastèques, fraîches080719Melons, frais (à l'excl. des pastèques)080720Papayes, fraîches0808Pommes, poires et coings, frais080810Pommes, fraîches080830Poires, fraîches080840Coings, frais0809Abricots, cerises, pêches - y.c. les brugnons et nectarines -, prunes et prunelles, frais080910Abricots, frais080921Cerises acides [Prunus cerasus], fraîches080929Cerises, fraîches (à l'excl. des cerises acides)080930Pêches, y.c. les brugnons et nectarines, fraîches080940Prunes et prunelles, fraîches0810Fraises, framboises, mûres, groseilles et autres fruits comestibles (sauf fruits à coque, bananes, dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues, mangoustans, papayes, agrumes, raisins, melons, pommes, poires, coings, abricots, cerises, pêches, prunes et prunelles)081010Fraises, fraîches081020Framboises, mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises, fraîches081030Groseilles à grappes, y.c. les cassis, et groseilles à maquereau, fraîches081040Airelles, myrtilles et autres fruits du genre 'Vaccinium', frais081050Kiwis, frais081060Durians, frais081070Kakis (Plaquemines), frais081090Tamarins, pommes de cajou, fruits de jaquier (pain des singes), litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, frais et autres fruits comestibles frais (sauf fruits à coques, bananes, dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues, mangoustans, papayes, agrumes, melons, pommes, poires, coings, abricots, cerises, pêches, prunes, prunelles, fraises, framboises, mûres de ronce, mûres de murier, mûres-framboises, groseilles à grappes noires [cassis], blanches ou rouges, groseilles à maquereau, airelles, fruits de l’espèce Vaccinium, kiwis, durians, kakis [plaquemines], groseilles à grappes noires [cassis], blanches ou rouges et groseilles à maquereau)0811Fruits, non-cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants081110Fraises, non-cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, même additionnées de sucre ou d'autres édulcorants081120Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à maquereau, non-cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, même additionnées de sucre ou d'autres édulcorants081190Fruits comestibles, non-cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des fraises, des framboises, des mûres de ronce ou de mûrier, des mûres-framboises et des groseilles à grappes ou à maquereau)0812Fruits conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état081210Cerises, conservées provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état081290Fruits conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état (à l'excl. des cerises)0813Abricots, pruneaux, pommes, pêches, poires, papayes, tamarins et autres fruits comestibles, séchés et mélanges de fruits comestibles et séchés ou de fruits à coque comestibles (sauf fruits à coque, bananes, dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues, mangoustans, agrumes et raisins non-mélangés)081310Abricots, séchés081320Pruneaux, séchés081330Pommes, séchées081340Pêches, poires, papayes, tamarins et autres fruits comestibles, séchés (sauf fruits à coque, bananes, dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues, magoustans, agrumes, raisins, abricots, prunes et pommes, non-mélangés)081350Mélanges de fruits séchés comestibles ou de fruits à coques comestibles0814Écorces d'agrumes ou de melons - y.c. de pastèques -, fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées

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