Qu'est-ce qu'un Code SH ou STH?
Les six premiers chiffres des numéros de code du tarif ou TARIC ont été réglementés par l'Organisation mondiale des douanes (OMD) sous la forme de la nomenclature du SH -pour Système Harmonisé à l'échelle mondiale depuis 1988. Cela signifie que les 6 premiers chiffres des tarifs douaniers sont constitués de manière identique dans presque tous les pays participants au commerce mondial. Le SH est actuellement utilisé dans 176 pays. Une révision a lieu régulièrement (jusqu'à présent, 1996, 2002, 2007, 2012, 2017).
- I ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU RÈGNE ANIMAL
- II PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL
- III GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VÉGÉTALES OU D’ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABORÉES; CIRES D’ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE
- IV PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANES DE TABAC FABRIQUÉS; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINÉS A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINÉS A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN
- V PRODUITS MINÉRAUX
- VI PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES
- VII MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC
- VIII PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX
- IX BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIÈGE ET OUVRAGES EN LIÈGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE
- X PÂTES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON À RECYCLER (DÉCHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS
- XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES
- XII CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX
- XIII OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES; PRODUITS CÉRAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE
- XIV PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES
- XV MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX
- XVI MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS
- XVII MATÉRIEL DE TRANSPORT
- XVIII INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS
- XIX ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
- XX MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS
- XXI OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITÉ
Chapitre 89 NAVIGATION MARITIME OU FLUVIALE
Titre ––
Sous-titre ––
Code SH:89––––
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89NAVIGATION MARITIME OU FLUVIALE
8901Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises890110- Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes; transbordeurs890120- Bateaux-citernes890130- Bateaux frigorifiques autres que ceux du no 890120890190- autres bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises8902Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche8903Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës890311-- Comportant un moteur ou conçus pour comporter un moteur, d'un poids à vide sans moteur n'excédant pas 100 kg890312-- Non conçus pour être utilisés avec un moteur et d'un poids à vide n'excédant pas 100 kg890319-- autres890321-- D'une longueur n'excédant pas 7,5 m890322-- D'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m890323-- D'une longueur excédant 24 m890331-- D’une longueur n'excédant pas 7,5 m890332-- D'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m890333-- D'une longueur excédant 24 m890393-- D'une longueur n'excédant pas 7,5 m890399-- autres8904Remorqueurs et bateaux-pousseurs8905Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles890510- Bateaux-dragueurs890520- Plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles890590- autres8906Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames890610- Navires de guerre890690- autres8907Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple)890710- Radeaux gonflables890790- autres8908Bateaux et autres engins flottants à dépecer
