Qu'est-ce qu'un Code SH ou STH?
Les six premiers chiffres des numéros de code du tarif ou TARIC ont été réglementés par l'Organisation mondiale des douanes (OMD) sous la forme de la nomenclature du SH -pour Système Harmonisé à l'échelle mondiale depuis 1988. Cela signifie que les 6 premiers chiffres des tarifs douaniers sont constitués de manière identique dans presque tous les pays participants au commerce mondial. Le SH est actuellement utilisé dans 176 pays. Une révision a lieu régulièrement (jusqu'à présent, 1996, 2002, 2007, 2012, 2017).
- I ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU RÈGNE ANIMAL
- II PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL
- III GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VÉGÉTALES OU D’ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABORÉES; CIRES D’ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE
- IV PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANES DE TABAC FABRIQUÉS; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINÉS A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINÉS A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN
- V PRODUITS MINÉRAUX
- VI PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES
- VII MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC
- VIII PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX
- IX BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIÈGE ET OUVRAGES EN LIÈGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE
- X PÂTES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON À RECYCLER (DÉCHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS
- XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES
- XII CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX
- XIII OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES; PRODUITS CÉRAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE
- XIV PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES
- XV MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX
- XVI MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS
- XVII MATÉRIEL DE TRANSPORT
- XVIII INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS
- XIX ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
- XX MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS
- XXI OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITÉ
Chapitre 84 RÉACTEURS NUCLÉAIRES, CHAUDIÈRES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS MÉCANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS
Titre ––
Sous-titre ––
Code SH:84––––
Sélectionnez un poste ou un sous-poste :
84RÉACTEURS NUCLÉAIRES, CHAUDIÈRES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS MÉCANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS
8401Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique840110- Réacteurs nucléaires (Euratom)840120- Machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties (Euratom)840130- Éléments combustibles (cartouches) non irradiés (Euratom)840140- Parties de réacteurs nucléaires (Euratom)8402Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites « à eau surchauffée »840211-- Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur excédant 45 t840212-- Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur n'excédant pas 45 t840219-- autres chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes840220- Chaudières dites « à eau surchauffée »840290- Parties8403Chaudières pour le chauffage central autres que celles du no 8402840310- Chaudières840390- Parties8404Appareils auxiliaires pour chaudières des nos 8402 ou 8403 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur840410- Appareils auxiliaires pour chaudières des nos 8402 ou 8403840420- Condenseurs pour machines à vapeur840490- Parties8405Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs840510- Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs840590- Parties8406Turbines à vapeur840610- Turbines pour la propulsion de bateaux840681-- d'une puissance excédant 40 MW840682-- d'une puissance n'excédant pas 40 MW840690- Parties8407Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion)840710- Moteurs pour l'aviation840721-- du type hors-bord840729-- autres840731-- d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm³840732-- d'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³840733-- d'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas 1000 cm³840734-- d'une cylindrée excédant 1000 cm³840790- autres moteurs8408Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel)840810- Moteurs pour la propulsion de bateaux840820- Moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87840890- autres moteurs8409Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des nos 8407 ou 8408840910- de moteurs pour l'aviation840991-- reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles840999-- autres8410Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs841011-- d'une puissance n'excédant pas 1000 kW841012-- d'une puissance excédant 1000 kW mais n'excédant pas 10000 kW841013-- d'une puissance excédant 10000 kW841090- Parties, y compris les régulateurs8411Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz841111-- d'une poussée n'excédant pas 25 kN841112-- d'une poussée excédant 25 kN841121-- d'une puissance n'excédant pas 1100 kW841122-- d'une puissance excédant 1100 kW841181-- d'une puissance n'excédant pas 5000 kW841182-- d'une puissance excédant 5000 kW841191-- de turboréacteurs ou de turbopropulseurs841199-- autres8412Autres moteurs et machines motrices841210- Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs841221-- à mouvement rectiligne (cylindres)841229-- autres841231-- à mouvement rectiligne (cylindres)841239-- autres841280- autres841290- Parties8413Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides841311-- Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les garages841319-- autres841320- Pompes actionnées à la main, autres que celles des nos 841311 ou 841319841330- Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression841340- Pompes à béton841350- autres pompes volumétriques alternatives841360- autres pompes volumétriques rotatives841370- autres pompes centrifuges841381-- Pompes841382-- Élévateurs à liquides841391-- de pompes841392-- d'élévateurs à liquides8414Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes; enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz, même filtrantes841410- Pompes à vide841420- Pompes à air, à main ou à pied841430- Compresseurs des types utilisés dans les équipements frigorifiques841440- Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables841451-- Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 W841459-- autres841460- Hottes dont le plus grand côté horizontal n'excède pas 120 cm841470- Enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz841480- autres841490- Parties8415Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément841510- des types conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol, formant un seul corps ou du type « split-system » (systèmes à éléments séparés)841520- du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles841581-- avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles)841582-- autres, avec dispositif de réfrigération841583-- sans dispositif de réfrigération841590- Parties8416Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires841610- Brûleurs à combustibles liquides841620- autres brûleurs, y compris les brûleurs mixtes841630- Foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires841690- Parties8417Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques841710- Fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais ou des métaux841720- Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie841780- autres841790- Parties8418Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 8415841810- Combinaison de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes ou de tiroirs extérieurs séparés, ou d'une combinaison de ces éléments841821-- à compression841829-- autres841830- Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité n'excédant pas 800 l841840- Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, d'une capacité n'excédant pas 900 l841850- autres meubles (coffres, armoires, vitrines, comptoirs et similaires) pour la conservation et l'exposition de produits, incorporant un équipement pour la production du froid841861-- Pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 8415841869-- autres841891-- Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froid841899-- autres8419Appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire, même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils du no 8514), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques; chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation841911-- à chauffage instantané, à gaz841912-- Chauffe-eau solaires841919-- autres841920- Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoires841933-- Appareils de lyophilisation, appareils de cryodessiccation et séchoirs à pulvérisation841934-- autres, pour produits agricoles841935-- autres, pour le bois, la pâte à papier, le papier ou le carton841939-- autres841940- Appareils de distillation ou de rectification841950- Échangeurs de chaleur841960- Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou d'autres gaz841981-- pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des aliments841989-- autres841990- Parties8420Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines842010- Calandres et laminoirs842091-- Cylindres842099-- autres8421Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz842111-- Écrémeuses842112-- Essoreuses à linge842119-- autres842121-- pour la filtration ou l'épuration des eaux842122-- pour la filtration ou l'épuration des boissons autres que l'eau842123-- pour la filtration des huiles minérales dans les moteurs à allumage par étincelles ou par compression842129-- autres842131-- Filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression842132-- Convertisseurs catalytiques et filtres à particules, même combinés, pour l’épuration ou la filtration des gaz d'échappement des moteurs à allumage par étincelles ou par compression842139-- autres842191-- de centrifugeuses, y compris d'essoreuses centrifuges842199-- autres8422Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les boissons842211-- de type ménager842219-- autres842220- Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients842230- Machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; machines et appareils à gazéifier les boissons842240- autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable)842290- Parties8423Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes balances842310- Pèse-personnes, y compris les pèse-bébés; balances de ménage842320- Bascules à pesage continu sur transporteurs842330- Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses842381-- d'une portée n'excédant pas 30 kg842382-- d'une portée excédant 30 kg mais n'excédant pas 5000 kg842389-- autres842390- Poids pour toutes balances; parties d'appareils ou instruments de pesage8424Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires842410- Extincteurs, même chargés842420- Pistolets aérographes et appareils similaires842430- Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires842441-- Pulvérisateurs portables842449-- autres842482-- pour l'agriculture ou l'horticulture842489-- autres842490- Parties8425Palans; treuils et cabestans; crics et vérins842511-- à moteur électrique842519-- autres842531-- à moteur électrique842539-- autres842541-- Élévateurs fixes de voitures pour garages842542-- autres crics et vérins, hydrauliques842549-- autres8426Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues842611-- Ponts roulants et poutres roulantes, sur supports fixes842612-- Portiques mobiles sur pneumatiques et chariots-cavaliers842619-- autres842620- Grues à tour842630- Grues sur portiques842641-- sur pneumatiques842649-- autres842691-- conçus pour être montés sur un véhicule routier842699-- autres8427Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage842710- Chariots autopropulsés à moteur électrique842720- autres chariots autopropulsés842790- autres chariots8428Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple)842810- Ascenseurs et monte-charge842820- Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques842831-- spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains842832-- autres, à benne842833-- autres, à bande ou à courroie842839-- autres842840- Escaliers mécaniques et trottoirs roulants842860- Téléphériques (y compris les télésièges et remonte-pentes); mécanismes de traction pour funiculaires842870- Robots industriels842890- autres machines et appareils8429Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés842911-- à chenilles842919-- autres842920- Niveleuses842930- Décapeuses (scrapers)842940- Compacteuses et rouleaux compresseurs842951-- Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal842952-- Engins dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360o842959-- autres8430Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse-neige843010- Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux843020- Chasse-neige843031-- autopropulsées843039-- autres843041-- autopropulsées843049-- autres843050- autres machines et appareils, autopropulsés843061-- Machines et appareils à tasser ou à compacter843069-- autres8431Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des nos 8425 à 8430843110- de machines ou appareils du no 8425843120- de machines ou appareils du no 8427843131-- d'ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniques843139-- autres843141-- Godets, bennes, bennes-preneuses, pelles, grappins et pinces843142-- Lames de bouteurs (bulldozers) ou de bouteurs biais (angledozers)843143-- Parties de machines de sondage ou de forage des nos 843041 ou 843049843149-- autres8432Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport843210- Charrues843221-- Herses à disques (pulvériseurs)843229-- autres843231-- Semoirs, plantoirs et repiqueurs, sans labour843239-- autres843241-- Epandeurs de fumier843242-- Distributeurs d’engrais843280- autres machines, appareils et engins843290- Parties8433Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du no 8437843311-- à moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal843319-- autres843320- Faucheuses, y compris les barres de coupe à monter sur tracteur843330- autres machines et appareils de fenaison843340- Presses à paille ou à fourrage, y compris les presses ramasseuses843351-- Moissonneuses-batteuses843352-- autres machines et appareils pour le battage843353-- Machines pour la récolte des racines ou tubercules843359-- autres843360- Machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles843390- Parties8434Machines à traire et machines et appareils de laiterie843410- Machines à traire843420- Machines et appareils de laiterie843490- Parties8435Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires843510- Machines et appareils843590- Parties8436Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture843610- Machines et appareils pour la préparation des aliments ou provendes pour animaux843621-- Couveuses et éleveuses843629-- autres843680- autres machines et appareils843691-- de machines ou appareils d'aviculture843699-- autres8437Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, autres que les machines et appareils du type fermier843710- Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs843780- autres machines et appareils843790- Parties8438Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d’origine microbienne fixes ou animales843810- Machines et appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabrication des pâtes alimentaires843820- Machines et appareils pour la confiserie ou pour la fabrication du cacao ou du chocolat843830- Machines et appareils pour la sucrerie843840- Machines et appareils pour la brasserie843850- Machines et appareils pour le travail des viandes843860- Machines et appareils pour la préparation des fruits ou des légumes843880- autres machines et appareils843890- Parties8439Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton843910- Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques843920- Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton843930- Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton843991-- de machines ou appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques843999-- autres8440Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets844010- Machines et appareils844090- Parties8441Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types844110- Coupeuses844120- Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes844130- Machines pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants similaires, autrement que par moulage844140- Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton844180- autres machines et appareils844190- Parties8442Machines, appareils et matériels (autres que les machines des nos 8456 à 8465) pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants; clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l’impression (planés, grenés, polis, par exemple)844230- Machines, appareils et matériel844240- Parties de ces machines, appareils ou matériel844250- Clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l’impression (planés, grenés, polis, par exemple)8443Machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 8442; autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires844311-- Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en bobines844312-- Machines et appareils à imprimer offset de bureau, alimentés en feuilles dont un côté n’excède pas 22 cm et l’autre n’excède pas 36 cm, à l’état non plié844313-- autres machines et appareils à imprimer offset844314-- Machines et appareils à imprimer, typographiques, alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques844315-- Machines et appareils à imprimer, typographiques, autres qu’alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques844316-- Machines et appareils à imprimer, flexographiques844317-- Machines et appareils à imprimer, héliographiques844319-- autres844331-- Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes: impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau844332-- autres, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau844339-- autres844391-- Parties et accessoires de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 8442844399-- autres8444Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles8445Machines pour la préparation des matières textiles; machines pour la filature, le doublage ou le retordage des matières textiles et autres machines et appareils pour la fabrication des fils textiles; machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles et machines pour la préparation des fils textiles en vue de leur utilisation sur les machines des nos 8446 ou 8447844511-- Cardes844512-- Peigneuses844513-- Bancs à broches844519-- autres844520- Machines pour la filature des matières textiles844530- Machines pour le doublage ou le retordage des matières textiles844540- Machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles844590- autres8446Métiers à tisser844610- pour tissus d'une largeur n'excédant pas 30 cm844621-- à moteur844629-- autres844630- pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, sans navettes8447Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter844711-- avec cylindre d'un diamètre n'excédant pas 165 mm844712-- avec cylindre d'un diamètre excédant 165 mm844720- Métiers à bonneterie rectilignes; machines de couture-tricotage844790- autres8448Machines et appareils auxiliaires pour les machines des nos 8444, 8445, 8446 ou 8447 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines de la présente position ou des nos 8444, 8445, 8446 ou 8447 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, par exemple)844811-- Ratières (mécaniques d'armures) et mécaniques Jacquard; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons; machines à lacer les cartons après perforation844819-- autres844820- Parties et accessoires des machines du no 8444 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires844831-- Garnitures de cardes844832-- de machines pour la préparation des matières textiles, autres que les garnitures de cardes844833-- Broches et leurs ailettes, anneaux et curseurs844839-- autres844842-- Peignes, lisses et cadres de lisses844849-- autres844851-- Platines, aiguilles et autres articles participant à la formation des mailles844859-- autres8449Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie8450Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage845011-- Machines entièrement automatiques845012-- autres machines, avec essoreuse centrifuge incorporée845019-- autres845020- Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 10 kg845090- Parties8451Machines et appareils (autres que les machines du no 8450) pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le séchage, le repassage, le pressage (y compris les presses à fixer), le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles et machines pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets tels que le linoléum; machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus845110- Machines pour le nettoyage à sec845121-- d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg845129-- autres845130- Machines et presses à repasser, y compris les presses à fixer845140- Machines pour le lavage, le blanchiment ou la teinture845150- Machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus845180- autres machines et appareils845190- Parties8452Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du no 8440; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à coudre845210- Machines à coudre de type ménager845221-- Unités automatiques845229-- autres845230- Aiguilles pour machines à coudre845290- Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties; autres parties de machines à coudre8453Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures ou autres ouvrages en cuir ou en peau, autres que les machines à coudre845310- Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux845320- Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures845380- autres machines et appareils845390- Parties8454Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie845410- Convertisseurs845420- Lingotières et poches de coulée845430- Machines à couler (mouler)845490- Parties8455Laminoirs à métaux et leurs cylindres845510- Laminoirs à tubes845521-- Laminoirs à chaud et laminoirs combinés à chaud et à froid845522-- Laminoirs à froid845530- Cylindres de laminoirs845590- autres parties8456Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultrasons, par électro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma; machines à découper par jet d'eau845611-- opérant par laser845612-- opérant par autre faisceau de lumière ou de photons845620- opérant par ultrasons845630- opérant par électro-érosion845640- opérant par jet de plasma845650- Machines à découper par jet d’eau845690- autres8457Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux845710- Centres d'usinage845720- Machines à poste fixe845730- Machines à stations multiples8458Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal845811-- à commande numérique845819-- autres845891-- à commande numérique845899-- autres8459Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du no 8458845910- Unités d'usinage à glissières845921-- à commande numérique845929-- autres845931-- à commande numérique845939-- autres845941-- à commande numérique845949-- autres845951-- à commande numérique845959-- autres845961-- à commande numérique845969-- autres845970- autres machines à fileter ou à tarauder8460Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du no 8461846012-- à commande numérique846019-- autres846022-- Machines à rectifier sans centre, à commande numérique846023-- autres machines à rectifier les surfaces cylindriques, à commande numérique846024-- autres, à commande numérique846029-- autres846031-- à commande numérique846039-- autres846040- Machines à glacer ou à roder846090- autres8461Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs846120- Étaux-limeurs et machines à mortaiser846130- Machines à brocher846140- Machines à tailler ou à finir les engrenages846150- Machines à scier ou à tronçonner846190- autres8462Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses, les lignes de refendage et les lignes de découpe à longueur) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner, gruger ou à grignoter les métaux (à l’exclusion des bancs à étirer); presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, autres que celles visées ci-dessus846211-- Machines pour le forgeage à matrice fermée846219-- autres846222-- Machines de formage des profilés846223-- Presses plieuses, à commande numérique846224-- Presses à panneaux, à commande numérique846225-- Machines à profiler à galets, à commande numérique846226-- Autres machines à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, à commande numérique846229-- autres846232-- Lignes de refendage et lignes de découpe à longueur achines de formage des profilés846233-- Machines à cisailler, à commande numérique846239-- autres846242-- à commande numérique846249-- autres846251-- à commande numérique846259-- autres846261-- Presses hydrauliques846262-- Presses mécaniques846263-- Servopresses846269-- autres846290- autres8463Autres machines-outils pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière846310- Bancs à étirer les barres, tubes, profilés, fils ou similaires846320- Machines pour exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage846330- Machines pour le travail des métaux sous forme de fil846390- autres8464Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre846410- Machines à scier846420- Machines à meuler ou à polir846490- autres8465Machines-outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires846510- Machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations846520- Centres d’usinage846591-- Machines à scier846592-- Machines à dégauchir ou à raboter; machines à fraiser ou à moulurer846593-- Machines à meuler, à poncer ou à polir846594-- Machines à cintrer ou à assembler846595-- Machines à percer ou à mortaiser846596-- Machines à fendre, à trancher ou à dérouler846599-- autres8466Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des nos 8456 à 8465, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur ces machines; porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types846610- Porte-outils et filières à déclenchement automatique846620- Porte-pièces846630- Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur les machines846691-- pour machines du no 8464846692-- pour machines du no 8465846693-- pour machines des nos 8456 à 8461846694-- pour machines des nos 8462 ou 84638467Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main846711-- rotatifs (même à percussion)846719-- autres846721-- Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices rotatives846722-- Scies et tronçonneuses846729-- autres846781-- Tronçonneuses à chaîne846789-- autres846791-- de tronçonneuses à chaîne846792-- d'outils pneumatiques846799-- autres8468Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du no 8515; machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle846810- Chalumeaux guidés à la main846820- autres machines et appareils aux gaz846880- autres machines et appareils846890- Parties8470Machines à calculer et machines de poche permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul; machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et machines similaires, comportant un dispositif de calcul; caisses enregistreuses847010- Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et machines de poche comportant une fonction de calcul permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations847021-- comportant un organe imprimant847029-- autres847030- autres machines à calculer847050- Caisses enregistreuses847090- autres8471Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs847130- Machines automatiques de traitement de l'information, portatives, d'un poids n'excédant pas 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran847141-- comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie847149-- autres, se présentant sous forme de systèmes847150- Unités de traitement autres que celles des nos 847141 ou 847149, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants: unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie847160- Unités d'entrée ou de sortie, pouvant comporter, sous la même enveloppe, des unités de mémoire847170- Unités de mémoire847180- autres unités de machines automatiques de traitement de l'information847190- autres8472Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par exemple)847210- Duplicateurs847230- Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande du courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et machines à apposer ou à oblitérer les timbres847290- autres8473Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des nos 8470 à 8472847321-- des machines à calculer électroniques des nos 847010, 847021 ou 847029847329-- autres847330- Parties et accessoires des machines du no 8471847340- Parties et accessoires des machines du no 8472847350- Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des nos 8470 à 84728474Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable847410- Machines et appareils à trier, cribler, séparer ou laver847420- Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser847431-- Bétonnières et appareils à gâcher le ciment847432-- Machines à mélanger les matières minérales au bitume847439-- autres847480- autres machines et appareils847490- Parties8475Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre847510- Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre847521-- Machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ébauches847529-- autres847590- Parties8476Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie847621-- comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération847629-- autres847681-- comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération847689-- autres847690- Parties8477Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre847710- Machines à mouler par injection847720- Extrudeuses847730- Machines à mouler par soufflage847740- Machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer847751-- à mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air847759-- autres847780- autres machines et appareils847790- Parties8478Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre847810- Machines et appareils847890- Parties8479Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre847910- Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues847920- Machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d'origine microbienne fixes ou animales847930- Presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège847940- Machines de corderie ou de câblerie847950- Robots industriels, non dénommés ni compris ailleurs847960- Appareils à évaporation pour le rafraîchissement de l'air847971-- des types utilisés dans les aéroports847979-- autres847981-- pour le traitement des métaux, y compris les bobineuses pour enroulements électriques847982-- à mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser847983-- Presses isostatiques à froid847989-- autres847990- Parties8480Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques848010- Châssis de fonderie848020- Plaques de fond pour moules848030- Modèles pour moules848041-- pour le moulage par injection ou par compression848049-- autres848050- Moules pour le verre848060- Moules pour les matières minérales848071-- pour le moulage par injection ou par compression848079-- autres8481Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques848110- Détendeurs848120- Valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques848130- Clapets et soupapes de retenue848140- Soupapes de trop-plein ou de sûreté848180- autres articles de robinetterie et organes similaires848190- Parties8482Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles848210- Roulements à billes848220- Roulements à rouleaux coniques, y compris les assemblages de cônes et rouleaux coniques848230- Roulements à rouleaux en forme de tonneau848240- Roulements à aiguilles, y compris les assemblages de cages et de rouleaux à aiguilles848250- Roulements à rouleaux cylindriques, y compris les assemblages de cages et de rouleaux848280- autres, y compris les roulements combinés848291-- Billes, galets, rouleaux et aiguilles848299-- autres8483Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple; volants et poulies, y compris les poulies à moufles; embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation848310- Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles848320- Paliers à roulements incorporés848330- Paliers, autres qu'à roulements incorporés; coussinets848340- Engrenages et roues de friction, autres que les roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple848350- Volants et poulies, y compris les poulies à moufles848360- Embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation848390- Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; parties8484Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité mécaniques848410- Joints métalloplastiques848420- Joints d'étanchéité mécaniques848490- autres8485Machines pour la fabrication additive848510- Par dépôt métallique848520- Par dépôt de matières plastiques ou de caoutchouc848530- Par dépôt de plâtre, de ciment, de céramique ou de verre848580- autres848590- Parties8486Machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat; machines et appareils visés à la note 11 C) du présent chapitre; parties et accessoires848610- Machines et appareils pour la fabrication de lingots ou de plaquettes848620- Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques848630- Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat848640- Machines et appareils visés à la note 11 C) du présent chapitre848690- Parties et accessoires8487Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caractéristiques électriques848710- Hélices pour bateaux et leurs pales848790- autres
