Qu'est-ce qu'un Code SH ou STH?
Les six premiers chiffres des numéros de code du tarif ou TARIC ont été réglementés par l'Organisation mondiale des douanes (OMD) sous la forme de la nomenclature du SH -pour Système Harmonisé à l'échelle mondiale depuis 1988. Cela signifie que les 6 premiers chiffres des tarifs douaniers sont constitués de manière identique dans presque tous les pays participants au commerce mondial. Le SH est actuellement utilisé dans 176 pays. Une révision a lieu régulièrement (jusqu'à présent, 1996, 2002, 2007, 2012, 2017).
- I ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU RÈGNE ANIMAL
- II PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL
- III GRAISSES ET HUILES ANIMALES OU VÉGÉTALES; PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE
- IV PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉS
- V PRODUITS MINÉRAUX
- VI PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES
- VII MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC
- VIII PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX
- IX BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIÈGE ET OUVRAGES EN LIÈGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE
- X PÂTES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON À RECYCLER (DÉCHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS
- XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES
- XII CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX
- XIII OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES; PRODUITS CÉRAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE
- XIV PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES
- XV MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX
- XVI MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS
- XVII MATÉRIEL DE TRANSPORT
- XVIII INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS
- XIX ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
- XX MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS
- XXI OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITÉ
Chapitre 58 TISSUS SPÉCIAUX; SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES; DENTELLES; TAPISSERIES; PASSEMENTERIES; BRODERIES
Titre ––
Sous-titre ––
Code SH:58––––
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58TISSUS SPÉCIAUX; SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES; DENTELLES; TAPISSERIES; PASSEMENTERIES; BRODERIES
5801Velours et peluches tissés et tissus de chenille (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)580110Velours et peluches tissés et tissus de chenille, de laine ou de poils fins (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)580121Velours et peluches par la trame, non coupés, de coton (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)580122Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, de coton (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)580123Velours et peluches par la trame, coupés, de coton (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)580126Tissus de chenille, de coton (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)580127Velours et peluches par la chaîne, de coton (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du no 5806)580131Velours et peluches par la trame, non coupés, de fibres synthétiques ou artificielles (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)580132Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, de fibres synthétiques ou artificielles (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)580133Velours et peluches par la trame, coupés, de fibres synthétiques ou artificielles (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)580136Tissus de chenille, de fibres synthétiques ou artificielles (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du no 5806)580137Velours et peluches par la chaîne, de fibres synthétiques ou artificielles (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du no 5806)580190Velours et peluches tissés et tissus de chenille (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées, des articles de rubanerie du n° 5806 et des articles de laine, de poils fins ou de fibres synthétiques ou artificielles)5802Tissus bouclés du genre éponge et surfaces textiles touffetées (à l'excl. des articles de rubanerie du n° 5806 ainsi que des tapis et autres revêtements de sol du n° 5703)580211Tissus bouclés du genre éponge, en coton, écrus (à l'excl. des articles de rubanerie du n° 5806 ainsi que des tapis et autres revêtements de sol du n° 5703)580219Tissus bouclés du genre éponge, en coton (à l'excl. des tissus écrus, des articles de rubanerie du n° 5806 ainsi que des tapis et autres revêtements de sol du n° 5703)580220Tissus bouclés du genre éponge (à l'excl. des tissus en coton, des articles de rubanerie du n° 5806 ainsi que des tapis et autres revêtements de sol du n° 5703)580230Surfaces textiles touffetées (à l'excl. des tapis et autres revêtements de sol du n° 5703)5803Tissus à point de gaze (à l'excl. des articles de rubanerie du n° 5806)5804Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs (à l'excl. des produits des n° 6002 à 6006)580410Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées580421Dentelles à la mécanique, de fibres synthétiques ou artificielles, en pièces, en bandes ou en motifs (à l'excl. des produits des n° 6002 à 6006)580429Dentelles à la mécanique, en pièces, en bandes ou en motifs (à l'excl. des articles de fibres synthétiques ou artificielles ainsi que des produits des n° 6002 à 6006)580430Dentelles à la main, en pièces, en bandes ou en motifs (à l'excl. des produits des n° 6002 à 6006)5805Tapisseries tissées à la main [genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et simil.] et tapisseries à l'aiguille [au petit point, au point de croix, p.ex.], même confectionnées (à l'excl. des tapisseries ayant > 100 ans d'âge ainsi que des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' ainsi que des tapis simil.)5806Rubanerie en matières textiles, d'une largeur <= 30 cm (autre que les étiquettes, écussons et articles simil.); rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés [bolducs], n.d.a.580610Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre éponge, d'une largeur <= 30 cm (autre que les étiquettes, écussons et articles simil.)580620Rubanerie, tissée, en matières textiles, contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, d'une largeur <= 30 cm (à l'excl. de la rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre éponge ainsi que les étiquettes, écussons et articles simil.)580631Rubanerie, tissée, de coton, d'une largeur <= 30 cm, n.d.a.580632Rubanerie, tissée, de fibres synthétiques ou artificielles, d'une largeur <= 30 cm, n.d.a.580639Rubanerie, tissée, en matières textiles, d'une largeur <= 30 cm, n.d.a. (à l'excl. des articles de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles)580640Rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés [bolducs], d'une largeur <= 30 cm5807Étiquettes, écussons et articles simil. en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés580710Étiquettes, écussons et articles simil. en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, tissés, non brodés580790Étiquettes, écussons et articles simil. en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés (à l'excl. des articles tissés)5808Tresses en matières textiles, en pièces; articles de passementerie et articles ornementaux analogues en matières textiles, en pièces, sans broderie (autres que ceux en bonneterie); glands, floches, olives, noix, pompons et articles simil., en matières textiles580810Tresses en matières textiles, en pièces580890Articles de passementerie et articles ornementaux analogues en matières textiles, en pièces, sans broderie, et glands, floches, olives, noix, pompons et articles simil. en matières textiles (à l'excl. des tresses en pièces ainsi que des articles de passementerie et articles ornementaux analogues en bonneterie)5809Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du n° 5605, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages simil., n.d.a.5810Broderies sur support de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs581010Broderies chimiques ou aériennes, sur support de matières textiles, et broderies à fond découpé, en pièces, en bandes ou en motifs581091Broderies de coton, sur support de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs (à l'excl. des broderies chimiques ou aériennes ainsi que des broderies à fond découpé)581092Broderies de fibres synthétiques ou artificielles, sur support de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs (à l'excl. des broderies chimiques ou aériennes ainsi que des broderies à fond découpé)581099Broderies de matières textiles, sur support de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs (à l'excl. des broderies en coton ou en fibres synthétiques ou artificielles, des broderies chimiques ou aériennes et des broderies à fond découpé)5811Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement (à l'excl. des broderies du n° 5810 ainsi que des articles de literie ou d'ameublement rembourrés)
