Qu'est-ce qu'un Code SH ou STH?
Les six premiers chiffres des numéros de code du tarif ou TARIC ont été réglementés par l'Organisation mondiale des douanes (OMD) sous la forme de la nomenclature du SH -pour Système Harmonisé à l'échelle mondiale depuis 1988. Cela signifie que les 6 premiers chiffres des tarifs douaniers sont constitués de manière identique dans presque tous les pays participants au commerce mondial. Le SH est actuellement utilisé dans 176 pays. Une révision a lieu régulièrement (jusqu'à présent, 1996, 2002, 2007, 2012, 2017).
- I ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU RÈGNE ANIMAL
- II PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL
- III GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VÉGÉTALES OU D’ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABORÉES; CIRES D’ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE
- IV PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANES DE TABAC FABRIQUÉS; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINÉS A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINÉS A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN
- V PRODUITS MINÉRAUX
- VI PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES
- VII MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC
- VIII PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX
- IX BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIÈGE ET OUVRAGES EN LIÈGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE
- X PÂTES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON À RECYCLER (DÉCHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS
- XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES
- XII CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX
- XIII OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES; PRODUITS CÉRAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE
- XIV PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES
- XV MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX
- XVI MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS
- XVII MATÉRIEL DE TRANSPORT
- XVIII INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS
- XIX ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
- XX MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS
- XXI OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITÉ
Chapitre 56 OUATES, FEUTRES ET NONTISSÉS; FILS SPÉCIAUX; FICELLES, CORDES ET CORDAGES; ARTICLES DE CORDERIE
Titre ––
Sous-titre ––
Code SH:56––––
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56OUATES, FEUTRES ET NONTISSÉS; FILS SPÉCIAUX; FICELLES, CORDES ET CORDAGES; ARTICLES DE CORDERIE
5601Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), nœuds et noppes (boutons) de matières textiles560121-- de coton560122-- de fibres synthétiques ou artificielles560129-- autres560130- Tontisses, nœuds et noppes (boutons) de matières textiles5602Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés560210- Feutres aiguilletés et produits cousus-tricotés560221-- de laine ou de poils fins560229-- d'autres matières textiles560290- autres5603Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés560311-- d'un poids n'excédant pas 25 g/m²560312-- d'un poids supérieur à 25 g/m² mais n'excédant pas 70 g/m²560313-- d'un poids supérieur à 70 g/m² mais n'excédant pas 150 g/m²560314-- d'un poids supérieur à 150 g/m²560391-- d'un poids n'excédant pas 25 g/m²560392-- d'un poids supérieur à 25 g/m² mais n'excédant pas 70 g/m²560393-- d'un poids supérieur à 70 g/m² mais n'excédant pas 150 g/m²560394-- d'un poids supérieur à 150 g/m²5604Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des nos 5404 ou 5405, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique560410- Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles560490- autres5605Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des nos 5404 ou 5405, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal5606Fils guipés, lames et formes similaires des nos 5404 ou 5405 guipées, autres que ceux du no 5605 et autres que les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits « de chaînette »5607Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique560721-- Ficelles lieuses ou botteleuses560729-- autres560741-- Ficelles lieuses ou botteleuses560749-- autres560750- d'autres fibres synthétiques560790- autres5608Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles560811-- Filets confectionnés pour la pêche560819-- autres560890- autres5609Articles en fils, lames ou formes similaires des nos 5404 ou 5405, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs
