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Qu'est-ce qu'un Code SH ou STH?

Les six premiers chiffres des numéros de code du tarif ou TARIC ont été réglementés par l'Organisation mondiale des douanes (OMD) sous la forme de la nomenclature du SH -pour Système Harmonisé à l'échelle mondiale depuis 1988. Cela signifie que les 6 premiers chiffres des tarifs douaniers sont constitués de manière identique dans presque tous les pays participants au commerce mondial. Le SH est actuellement utilisé dans 176 pays. Une révision a lieu régulièrement (jusqu'à présent, 1996, 2002, 2007, 2012, 2017).

vers la nomenclature
  1. I ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU RÈGNE ANIMAL
  2. II PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL
  3. III GRAISSES ET HUILES ANIMALES OU VÉGÉTALES; PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE
  4. IV PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉS
  5. V PRODUITS MINÉRAUX
  6. VI PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES
  7. VII MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC
  8. VIII PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX
  9. IX BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIÈGE ET OUVRAGES EN LIÈGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE
  10. X PÂTES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON À RECYCLER (DÉCHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS
  11. XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES
  12. XII CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX
  13. XIII OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES; PRODUITS CÉRAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE
  14. XIV PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES
  15. XV MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX
  16. XVI MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS
  17. XVII MATÉRIEL DE TRANSPORT
  18. XVIII INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS
  19. XIX ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
  20. XX MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS
  21. XXI OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITÉ
Chapitre 25 SEL; SOUFRE; TERRES ET PIERRES; PLÂTRES, CHAUX ET CIMENTS
Titre --
Sous-titre --
Code SH:
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Sélectionnez un poste ou un sous-poste :
25SEL; SOUFRE; TERRES ET PIERRES; PLÂTRES, CHAUX ET CIMENTS
2501Sel, y.c. le sel préparé pour la table et le sel dénaturé, et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer2502Pyrites de fer non grillées2503Soufres de toute espèce (à l'excl. du soufre sublimé, du soufre précipité ou du soufre colloïdal)2504Graphite naturel250410Graphite naturel, en poudre ou en paillettes250490Graphite naturel (autre qu'en poudre ou en paillettes)2505Sables naturels de toute espèce, même colorés (à l'excl. des sables aurifères, platinifères, monazités, bitumineux ou asphaltiques ainsi que des sables de zircon, de rutile ou d'ilménite)250510Sables siliceux et sables quartzeux, même colorés250590Sables naturels de toute espèce, même colorés (à l'excl. des sables aurifères, platinifères, monazités, bitumineux, asphaltiques, siliceux ou quartzeux ainsi que des sables de zircon, de rutile ou d'ilménite)2506Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même dégrossis ou simpl. débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire250610Quartz (autres que les sables naturels)250620Quartzites, débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire2507Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés2508Argiles (à l'excl. des argiles expansées ainsi que du kaolin et des autres argiles kaoliniques), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas250810Bentonite250830Argiles réfractaires (à l'excl. des argiles expansées ainsi que du kaolin et des autres argiles kaoliniques)250840Argiles (à l'excl. des argiles réfractaires ou expansées ainsi que du bentonite, du kaolin et des autres argiles kaoliniques)250850Andalousite, cyanite et sillimanite250860Mullite250870Terres de chamotte ou de dinas2509Craie2510Phosphates de calcium et phosphates aluminocalciques, naturels, et craies phosphatées251010Phosphates de calcium et phosphates aluminocalciques, naturels et craies phosphatées, non moulus251020Phosphates de calcium et phosphates aluminocalciques, naturels, et craies phosphatées, moulus2511Sulfate de baryum naturel [barytine]; carbonate de baryum naturel [withérite], même calciné (à l'excl. de l'oxyde de baryum)251110Sulfate de baryum naturel [barytine]251120Carbonate de baryum naturel [withérite], même calciné2512Farines siliceuses fossiles [kieselguhr, tripolite, diatomite, p.ex.] et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente <= 1, même calcinées2513Pierre ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement251310Pierre ponce251320Émeri, corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement2514Ardoise, même dégrossie ou simpl. débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; poudre d'ardoise et déchets d'ardoise2515Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente >= 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simpl. débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des pierres présentées sous la forme de granulés, d'éclats ou de poudres)251511Marbres et travertins, bruts ou dégrossis251512Marbres et travertins, simpl. débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire251520Écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction, d'une densité apparente >= 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simpl. débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des marbres et travertins ainsi que des pierres présentées sous la forme de granulés, d'éclats ou de poudres)2516Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simpl. débités, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (sauf pierres présentées sous la forme de granulés, d'éclats ou de poudres, pierres présentant le caractère de pavés, bordures de trottoirs ou dalles de pavage ainsi que pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente >= 2,5)251611Granit, brut ou dégrossi (à l'excl. des pierres présentant le caractère de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage)251612Granit, simpl. débité, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des pierres présentant le caractère de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage)251620Grès, même dégrossis ou simpl. débités, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des pierres présentant le caractère de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage)251690Porphyre, basalte et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simpl. débités, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (sauf granit, grès, pierres présentées sous la forme de granulés, d'éclats ou de poudres, pierres présentant le caractère de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage ainsi que pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente >= 2,5)2517Cailloux, graviers, pierres concassées, utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels simil., même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granulés, éclats et poudres de pierres du n° 2515 ou 2516, même traités thermiquement251710Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement251720Macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels simil., même comprenant des matières citées dans le n° 251710251730Tarmacadam251741Granulés, éclats et poudres de marbre, même traités thermiquement251749Granulés, éclats et poudres, même traités thermiquement, de travertins, d'écaussines, d'albâtre, de granit, de grès, de porphyre, de syénite, de lave, de basalte, de gneiss, de trachyte et autres pierres des n° 2515 ou 2516 (à l'excl. des granulés, éclats et poudres de marbre)2518Dolomie, même frittée ou calcinée, y.c. la dolomie dégrossie ou simpl. débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire ainsi que la pisé de dolomie (à l'excl. de la dolomie concassée des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts)251810Dolomie, non calcinée ni frittée, dite 'crue [à l'état brut]', y.c. la dolomie dégrossie ou simpl. débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. de la dolomie concassée des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts)251820Dolomie, calcinée ou frittée (à l'excl. de la dolomie concassée des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts)251830Pisé de dolomie2519Carbonate de magnésium naturel [magnésite]; magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort [frittée], même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage; autre oxyde de magnésium, même pur251910Carbonate de magnésium naturel [magnésite]251990Magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort [frittée], même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage; autre oxyde de magnésium (à l'excl. du carbonate de magnésium naturel [magnésite])2520Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs252010Gypse; anhydrite252020Plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs2521Castines; pierres à chaux ou à ciment2522Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique (à l'excl. de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium)252210Chaux vive252220Chaux éteinte252230Chaux hydraulique (à l'excl. de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium)2523Ciments hydrauliques, y.c. les ciments non-pulvérisés dits 'clinkers', même colorés252310Ciments non pulvérisés dits 'clinkers'252321Ciments Portland blancs, même colorés artificiellement252329Ciment Portland normal ou modéré (à l'excl. des ciments Portland blancs, même colorés artificiellement)252330Ciments alumineux252390Ciments, même colorés (à l'excl. des ciments Portland et des ciments alumineux)2524Amiante [asbeste] (à l'excl. des ouvrages en cette matière)252410Amiante [asbeste] crocidolite252490Amiante [asbeste] (à l'excl. de la crocidolite et des ouvrages en amiante)2525Mica, y.c. le mica clivé en lamelles irrégulières ['splittings']; déchets de mica252510Mica brut ou clivé en feuilles ou lamelles irrégulières ['splittings']252520Mica en poudre252530Déchets de mica2526Stéatite naturelle, même dégrossie ou simpl. débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; talc252610Stéatite naturelle, même dégrossie ou simpl. débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire, ainsi que le talc, non broyés ni pulvérisés252620Stéatite naturelle, broyée ou pulvérisée2528Borates naturels et leurs concentrés, calcinés ou non (à l’excl. des borates extraits des saumures naturelles); acide borique naturel titrant <= 85 % de H3BO3 sur produit sec2529Feldspath; leucite; néphéline et néphéline syénite; spath fluor252910Feldspath252921Spath fluor, contenant en poids <= 97% de fluorure de calcium252922Spath fluor, contenant en poids > 97% de fluorure de calcium252930Leucite; néphéline et néphéline syénite2530Vermiculite, perlite et autres matières minérales, n.d.a.253010Vermiculite, perlite et chlorites, non expansées253020Kiesérite, epsomite [sulfates de magnésium naturels]253090Sulfures d'arsenic, alunite, terre de pouzzolane, terres colorantes et autres matières minérales, n.d.a.

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