Qu'est-ce qu'un Code SH ou STH?
Les six premiers chiffres des numéros de code du tarif ou TARIC ont été réglementés par l'Organisation mondiale des douanes (OMD) sous la forme de la nomenclature du SH -pour Système Harmonisé à l'échelle mondiale depuis 1988. Cela signifie que les 6 premiers chiffres des tarifs douaniers sont constitués de manière identique dans presque tous les pays participants au commerce mondial. Le SH est actuellement utilisé dans 176 pays. Une révision a lieu régulièrement (jusqu'à présent, 1996, 2002, 2007, 2012, 2017).
- I ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU RÈGNE ANIMAL
- II PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL
- III GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VÉGÉTALES OU D’ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABORÉES; CIRES D’ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE
- IV PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANES DE TABAC FABRIQUÉS; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINÉS A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINÉS A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN
- V PRODUITS MINÉRAUX
- VI PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES
- VII MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC
- VIII PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX
- IX BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIÈGE ET OUVRAGES EN LIÈGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE
- X PÂTES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON À RECYCLER (DÉCHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS
- XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES
- XII CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX
- XIII OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES; PRODUITS CÉRAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE
- XIV PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES
- XV MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX
- XVI MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS
- XVII MATÉRIEL DE TRANSPORT
- XVIII INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS
- XIX ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
- XX MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS
- XXI OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITÉ
Chapitre 74 CUIVRE ET OUVRAGES EN CUIVRE
Titre ––
Sous-titre ––
Code SH:74––––
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74CUIVRE ET OUVRAGES EN CUIVRE
7401Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre)7402Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique7403Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute740311-- Cathodes et sections de cathodes740312-- Barres à fil (wire-bars)740313-- Billettes740319-- autres740321-- à base de cuivre-zinc (laiton)740322-- à base de cuivre-étain (bronze)740329-- autres alliages de cuivre (à l'exception des alliages mères du no 7405)7404Déchets et débris de cuivre7405Alliages mères de cuivre7406Poudres et paillettes de cuivre740610- Poudres à structure non lamellaire740620- Poudres à structure lamellaire; paillettes7407Barres et profilés en cuivre740710- en cuivre affiné740721-- à base de cuivre-zinc (laiton)740729-- autres7408Fils de cuivre740811-- dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm740819-- autres740821-- à base de cuivre-zinc (laiton)740822-- à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort)740829-- autres7409Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm740911-- enroulées740919-- autres740921-- enroulées740929-- autres740931-- enroulées740939-- autres740940- en alliages à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort)740990- en autres alliages de cuivre7410Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris)741011-- en cuivre affiné741012-- en alliages de cuivre741021-- en cuivre affiné741022-- en alliages de cuivre7411Tubes et tuyaux en cuivre741110- en cuivre affiné741121-- à base de cuivre-zinc (laiton)741122-- à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort)741129-- autres7412Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre741210- en cuivre affiné741220- en alliages de cuivre7413Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l'électricité7415Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre741510- Pointes et clous, punaises, crampons appointés et articles similaires741521-- Rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort)741529-- autres741533-- Vis; boulons et écrous741539-- autres7418Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre741810- Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues741820- Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties7419Autres ouvrages en cuivre741920- Coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non autrement travaillés741980- autres
