Qu'est-ce qu'un Code SH ou STH?
Les six premiers chiffres des numéros de code du tarif ou TARIC ont été réglementés par l'Organisation mondiale des douanes (OMD) sous la forme de la nomenclature du SH -pour Système Harmonisé à l'échelle mondiale depuis 1988. Cela signifie que les 6 premiers chiffres des tarifs douaniers sont constitués de manière identique dans presque tous les pays participants au commerce mondial. Le SH est actuellement utilisé dans 176 pays. Une révision a lieu régulièrement (jusqu'à présent, 1996, 2002, 2007, 2012, 2017).
- I ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU RÈGNE ANIMAL
- II PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL
- III GRAISSES ET HUILES ANIMALES OU VÉGÉTALES; PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE
- IV PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉS
- V PRODUITS MINÉRAUX
- VI PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES
- VII MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC
- VIII PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX
- IX BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIÈGE ET OUVRAGES EN LIÈGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE
- X PÂTES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON À RECYCLER (DÉCHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS
- XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES
- XII CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX
- XIII OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES; PRODUITS CÉRAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE
- XIV PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES
- XV MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX
- XVI MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS
- XVII MATÉRIEL DE TRANSPORT
- XVIII INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS
- XIX ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
- XX MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS
- XXI OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITÉ
Chapitre 95 JOUETS, JEUX, ARTICLES POUR DIVERTISSEMENTS OU POUR SPORTS; LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
Titre ––
Sous-titre ––
Code SH:95––––
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95JOUETS, JEUX, ARTICLES POUR DIVERTISSEMENTS OU POUR SPORTS; LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
9503Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre9504Consoles et machines de jeux vidéo, articles pour jeux de société, y.c. les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino et les jeux de quilles automatiques [p.ex. bowlings]950420Billards de tout genre et leurs accessoires950430Jeux avec écran, flippers et autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement (à l'excl. des jeux de quilles automatiques [p.ex. bowlings])950440Cartes à jouer950450Consoles et machines de jeux vidéo (sauf fonctionnant par tout moyen de paiement)950490Tables spéciales pour jeux de casino, jeux de quilles automatiques [bowlings] et autres jeux de société, y.c. les jeux à moteur ou à mouvement (à l'excl. des jeux fonctionnant par tout moyen de paiement, des tables de billard, des consoles et machines de jeux vidéo et des cartes à jouer)9505Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y.c. les articles de magie et articles-surprises, n.d.a.950510Articles pour fêtes de Noël (sauf bougies et guirlandes électriques)950590Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y.c. les articles de magie et articles-surprises, n.d.a.9506Articles et matériel pour l'éducation physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports, y.c. le tennis de table, ou les jeux de plein air, n.d.a.; piscines et pataugeoires950611Skis de neige950612Fixations pour skis de neige950619Matériel pour la pratique du ski de neige (à l'excl. des skis et des fixations pour skis)950621Planches à voile950629Skis nautiques, aquaplanes et autre matériel pour la pratique des sports nautiques (à l'excl. des planches à voile)950631Clubs de golf complets950632Balles de golf950639Matériel de golf (sauf clubs et balles de golf)950640Articles et matériel pour le tennis de table950651Raquettes de tennis, cordées ou non (sauf raquettes de tennis de table)950659Raquettes de badminton ou simil., même non cordées (à l'excl. des raquettes de tennis et de tennis de table)950661Balles de tennis (à l'excl. des balles de tennis de table)950662Ballons et balles gonflables950669Ballons et balles (autres que gonflables et autres que balles de golf ou de tennis de table)950670Patins à glace et patins à roulettes, y.c. les chaussures auxquelles sont fixés des patins950691Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme950699Articles et matériel pour le sport et les jeux de plein air, n.d.a.; piscines et pataugeoires9507Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne n.d.a.; épuisettes de pêche, filets à papillons, et autres filets simil.; leurres (autres que ceux des n° 9208 ou 9705) et articles de chasse simil.950710Cannes à pêche950720Hameçons, avec empile ou non950730Moulinets pour la pêche950790Articles pour la pêche à la ligne n.d.a.; épuisettes de pêche, filets à papillons, et autres filets simil.; leurres et articles de chasse simil. (sauf appeaux de toutes sortes et oiseaux empaillés du n° 9705)9508Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines; cirques ambulants et ménageries ambulantes; théâtres ambulants (sauf installations foraines pour la vente de marchandises, y.c. de certaines marchandises, articles offerts en prix, jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, tracteurs et véhicules de transport, y.c. remorques traditionnelles)950810Cirques ambulants et ménageries ambulantes950890Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines; théâtres ambulants (sauf cirques ambulants et ménageries ambulantes, installations foraines pour la vente de marchandises, y.c. de certaines marchandises, articles offerts en prix, jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, tracteurs et véhicules de transport, y.c. remorques traditionnelles)
