Recherche de code SH: comment réussir le classement correct des marchandises!
Les codes SH (codes du système harmonisé) sont un élément important du commerce international des marchandises. Ils servent à classer clairement les marchandises lors de leur importation et de leur exportation. Un classement incorrect des marchandises peut entraîner des paiements supplémentaires, des pénalités ou des retards de livraison.
En classant correctement vos marchandises, vous clarifiez la situation, évitez les risques et garantissez un dédouanement sans encombre.
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- I ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU RÈGNE ANIMAL
- II PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL
- III GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VÉGÉTALES OU D’ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABORÉES; CIRES D’ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE
- IV PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANES DE TABAC FABRIQUÉS; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINÉS A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINÉS A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN
- V PRODUITS MINÉRAUX
- VI PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES
- VII MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC
- VIII PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX
- IX BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIÈGE ET OUVRAGES EN LIÈGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE
- X PÂTES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON À RECYCLER (DÉCHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS
- XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES
- XII CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX
- XIII OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES; PRODUITS CÉRAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE
- XIV PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES
- XV MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX
- XVI MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS
- XVII MATÉRIEL DE TRANSPORT
- XVIII INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS
- XIX ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
- XX MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS
- XXI OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITÉ
Chapitre : 38 PRODUITS DIVERS DES INDUSTRIES CHIMIQUES
Position : ––
Sous-position : ––
Code SH :38––––
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38PRODUITS DIVERS DES INDUSTRIES CHIMIQUES
3801Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits380110- Graphite artificiel380120- Graphite colloïdal ou semi-colloïdal380130- Pâtes carbonées pour électrodes et pâtes similaires pour le revêtement intérieur des fours380190- autres3802Charbons activés; matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y compris le noir animal épuisé380210- Charbons activés380290- autres3803Tall oil, même raffiné3804Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du no 38033805Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres paracymènes bruts; huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal380510- Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate380590- autres3806Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommes fondues380610- Colophanes et acides résiniques380620- Sels de colophanes, d'acides résiniques ou de dérivés de colophanes ou d'acides résiniques, autres que les sels des adducts de colophanes380630- Gommes esters380690- autres3807Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales3808Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches380852-- DDT (ISO) [clofénotane (DCI)], conditionné dans des emballages d’un contenu en poids net n’excédant pas 300 g380859-- autres380861-- conditionnées dans des emballages d’un contenu en poids net n’excédant pas 300 g380862-- conditionnées dans des emballages d’un contenu en poids net excédant 300 g mais n’excédant pas 7,5 kg380869-- autres380891-- Insecticides380892-- Fongicides380893-- Herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes380894-- Désinfectants380899-- autres3809Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs380910- à base de matières amylacées380991-- des types utilisés dans l'industrie textile ou dans les industries similaires380992-- des types utilisés dans l'industrie du papier ou dans les industries similaires380993-- des types utilisés dans l'industrie du cuir ou dans les industries similaires3810Préparations pour le décapage des métaux; flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits; préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage381010- Préparations pour le décapage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits381090- autres3811Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anticorrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales381111-- à base de composés du plomb381119-- autres381121-- contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux381129-- autres381190- autres3812Préparations dites « accélérateurs de vulcanisation »; plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques381210- Préparations dites « accélérateurs de vulcanisation »381220- Plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques381231-- Mélanges d’oligomères de 2,2,4-trimethyl-1,2-dihydroquinoline (TMQ)381239-- autres3813Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices3814Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis3815Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, non dénommés ni compris ailleurs381511-- ayant comme substance active le nickel ou un composé de nickel381512-- ayant comme substance active un métal précieux ou un composé de métal précieux381519-- autres381590- autres3816Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les produits du no 38013817Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux des nos 2707 ou 29023818Éléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique3819Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids3820Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage3821Milieux de culture préparés pour le développement et l'entretien des micro-organismes (y compris les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales3822Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses, autres que ceux du no 3006; matériaux de référence certifiés382211-- Pour le paludisme382212-- Pour le Zika et d’autres maladies transmises par les moustiques du genre Aedes382213-- Pour la détermination des groupes ou des facteurs sanguins382219-- autres382290- autres3823Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; alcools gras industriels382311-- Acide stéarique382312-- Acide oléique382313-- Tall acides gras382319-- autres382370- Alcools gras industriels3824Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs382410- Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie382430- Carbures métalliques non agglomérés mélangés entre eux ou avec des liants métalliques382440- Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons382450- Mortiers et bétons, non réfractaires382460- Sorbitol, autre que celui du no 290544382481-- contenant de l’oxiranne (oxyde d’éthylène)382482-- contenant des polybromobiphényles (PBB), des polychloroterphényles (PCT) ou des polychlorobiphényles (PCB)382483-- contenant du phosphate de tris(2,3-dibromopropyle382484-- contenant de l’aldrine (ISO), du camphéchlore (ISO) (toxaphène), du chlordane (ISO), du chlordécone (ISO), du DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane), de la dieldrine (ISO, DCI), de l’endosulfan (ISO), de l’endrine (ISO) de l’heptachlore (ISO) ou du mirex (ISO)382485-- contenant du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane [HCH (ISO)] y compris lindane (ISO, DCI)382486-- contenant du pentachlorobenzène (ISO) ou du hexachlorobenzène (ISO)382487-- contenant de l’acide perfluorooctane sulfonique, ses sels, des perfluorooctane sulfonamides, ou du fluorure de perfluorooctane sulfonyle382488-- contenant des éthers tetra-, penta-, hexa-, hepta- ou octabromodiphényliques382489-- Contenant des paraffines chlorées à chaîne courte382491-- Mélanges et préparations constitués essentiellement de méthylphosphonate de (5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle et de méthyle et de méthylphosphonate de bis[(5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle]382492-- Esters de polyglycol d'acide méthylphosphonique382499-- autres3825Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d'épuration; autres déchets mentionnés dans la note 6 du présent chapitre382510- Déchets municipaux382520- Boues d'épuration382530- Déchets cliniques382541-- halogénés382549-- autres382550- Déchets de solutions (liqueurs) décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et de liquides antigel382561-- contenant principalement des constituants organiques382569-- autres382590- autres3826Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids3827Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane, non dénommés ni compris ailleurs382711-- Contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC)382712-- Contenant des hydrobromofluorocarbures (HBFC)382713-- Contenant du tétrachlorure de carbone382714-- Contenant du 1,1,1-trichloroéthane (méthylchloroforme)382720- Contenant du bromochlorodifluorométhane (halon-1211), du bromotrifluorométhane (halon-1301) ou des dibromotétrafluoroéthanes (halon-2402)382731-- Contenant des substances des nos290341 à 290348382732-- Autres, contenant des substances des nos290371 à 290375382739-- autres382740- Contenant du bromure de méthyle (bromométhane) ou du bromochlorométhane382751-- Contenant du trifluorométhane (HFC-23)382759-- autres382761-- Contenant en masse 15 % ou plus de 1,1,1 -trifluoroéthane (HFC- 143a)382762-- Autres, non mentionnés dans la sous-position ci-dessus, contenant en masse 55 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC- 125) mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO)382763-- Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 40 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC-125)382764-- Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 30 % ou plus de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a) mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO)382765-- Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 20 % ou plus de difluorométhane (HFC-32) et 20 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC-125)382768-- Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant des substances des nos290341 à 290348382769-- autres382790- autres
