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Qu'est-ce qu'un Code SH ou STH?

Les six premiers chiffres des numéros de code du tarif ou TARIC ont été réglementés par l'Organisation mondiale des douanes (OMD) sous la forme de la nomenclature du SH -pour Système Harmonisé à l'échelle mondiale depuis 1988. Cela signifie que les 6 premiers chiffres des tarifs douaniers sont constitués de manière identique dans presque tous les pays participants au commerce mondial. Le SH est actuellement utilisé dans 176 pays. Une révision a lieu régulièrement (jusqu'à présent, 1996, 2002, 2007, 2012, 2017).

vers la nomenclature
  1. I ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU RÈGNE ANIMAL
  2. II PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL
  3. III GRAISSES ET HUILES ANIMALES OU VÉGÉTALES; PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE
  4. IV PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉS
  5. V PRODUITS MINÉRAUX
  6. VI PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES
  7. VII MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC
  8. VIII PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX
  9. IX BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIÈGE ET OUVRAGES EN LIÈGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE
  10. X PÂTES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON À RECYCLER (DÉCHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS
  11. XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES
  12. XII CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX
  13. XIII OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES; PRODUITS CÉRAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE
  14. XIV PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES
  15. XV MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX
  16. XVI MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS
  17. XVII MATÉRIEL DE TRANSPORT
  18. XVIII INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS
  19. XIX ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
  20. XX MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS
  21. XXI OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITÉ
Chapitre 59 TISSUS IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU STRATIFIÉS; ARTICLES TECHNIQUES EN MATIÈRES TEXTILES
Titre --
Sous-titre --
Code SH:
59
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59TISSUS IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU STRATIFIÉS; ARTICLES TECHNIQUES EN MATIÈRES TEXTILES
5901Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages simil.; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus simil. raidis des types utilisés pour la chapellerie (à l'excl. des tissus enduits de matière plastique)590110Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages simil.590190Toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus simil. raidis des types utilisés pour la chapellerie (à l'excl. des tissus enduits de matière plastique)5902Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose, adhérisées ou non, imprégnées ou non de caoutchouc ou de matière plastique590210Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, adhérisées ou non, imprégnées ou non de caoutchouc ou de matière plastique590220Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de polyesters, adhérisées ou non, imprégnées ou non de caoutchouc ou de matière plastique590290Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose, adhérisées ou non, imprégnées ou non de caoutchouc ou de matière plastique5903Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique (sauf nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose, tissus imprégnés ou enduits ayant le caractère de revêtements muraux et tissus enduits ou recouverts de matière plastique utilisés comme revêtements de sol)590310Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de poly[chlorure de vinyle] ou stratifiés avec du poly[chlorure de vinyle] (à l'excl. des tissus imprégnés ou enduits de poly[chlorure de vinyle] ayant le caractère de revêtements muraux ainsi que des tissus enduits ou recouverts de poly[chlorure de vinyle] conçus pour être utilisés comme revêtements de sol)590320Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de polyuréthanne ou stratifiés avec du polyuréthanne (à l'excl. des tissus imprégnés ou enduits de polyuréthanne ayant le caractère de revêtements muraux ainsi que des tissus enduits ou recouverts de polyuréthanne conçus pour être utilisés comme revêtements de sol)590390Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matières plastiques autres que poly[chlorure de vinyle] ou polyuréthanne ou stratifiés avec des matières plastiques autres que poly[chlorure de vinyle] ou polyuréthanne (sauf nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de polyamides, polyesters ou rayonne viscose et tissus imprégnés ou enduits ayant le caractère de revêtements muraux ou enduits de matières plastiques et utilisés comme revêtements de sol)5904Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés590410Linoléums, même découpés590490Revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés (à l'excl. des linoléums)5905Revêtements muraux en matières textiles5906Tissus caoutchoutés (à l'excl. des nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides)590610Rubans adhésifs en tissus caoutchoutés, d'une largeur <= 20 cm (à l'excl. des rubans adhésifs imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires)590691Tissus caoutchoutés de bonneterie, n.d.a.590699Tissus caoutchoutés (à l'excl. des tissus de bonneterie, des rubans adhésifs d'une largeur <= 20 cm et des nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonnne viscose)5907Tissus imprégnés, enduits ou recouverts, n.d.a.; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues5908Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou simil.; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés (à l'excl. des mèches recouvertes de cires [du genre des rats de caves du n° 3406], des mèches et des cordeaux détonants ainsi que des mèches consistant en fils textiles ou en fibres de verre)5909Tuyaux pour pompes et tuyaux simil., en matières textiles, même imprégnés ou enduits, même avec armatures ou accessoires en autres matières5910Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières (sauf produits d'une épaisseur < 3 mm, présentés en longueur indéterminée ou découpés en longueur, courroies consistant en tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés avec du caoutchouc ou bien fabriquées au moyen de fils ou ficelles préalablement imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc)5911Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la note 7 du présent chapitre, en matières textiles591110Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues pour d'autres usages techniques, y.c. les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples591120Gazes et toiles à bluter, même confectionnées591131Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines simil. [à pâte, à amiante-ciment, p.ex.], d'un poids < 650 g/m²591132Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines simil. [à pâte, à amiante-ciment, p.ex.], d'un poids >= 650 g/m²591140Étreindelles et tissus épais des types utilisés sur des presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y.c. ceux en cheveux591190Produits et articles textiles pour usages techniques, en matières textiles, visés à la note 7 du présent chapitre, n.d.a.

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