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Qu'est-ce qu'un Code SH ou STH?

Les six premiers chiffres des numéros de code du tarif ou TARIC ont été réglementés par l'Organisation mondiale des douanes (OMD) sous la forme de la nomenclature du SH -pour Système Harmonisé à l'échelle mondiale depuis 1988. Cela signifie que les 6 premiers chiffres des tarifs douaniers sont constitués de manière identique dans presque tous les pays participants au commerce mondial. Le SH est actuellement utilisé dans 176 pays. Une révision a lieu régulièrement (jusqu'à présent, 1996, 2002, 2007, 2012, 2017).

vers la nomenclature
  1. I ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU RÈGNE ANIMAL
  2. II PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL
  3. III GRAISSES ET HUILES ANIMALES OU VÉGÉTALES; PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE
  4. IV PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉS
  5. V PRODUITS MINÉRAUX
  6. VI PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES
  7. VII MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC
  8. VIII PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX
  9. IX BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIÈGE ET OUVRAGES EN LIÈGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE
  10. X PÂTES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON À RECYCLER (DÉCHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS
  11. XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES
  12. XII CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX
  13. XIII OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES; PRODUITS CÉRAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE
  14. XIV PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES
  15. XV MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX
  16. XVI MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS
  17. XVII MATÉRIEL DE TRANSPORT
  18. XVIII INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS
  19. XIX ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
  20. XX MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS
  21. XXI OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITÉ
Chapitre 87 VOITURES AUTOMOBILES, TRACTEURS, CYCLES ET AUTRES VÉHICULES TERRESTRES, LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
Titre --
Sous-titre --
Code SH:
87
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87VOITURES AUTOMOBILES, TRACTEURS, CYCLES ET AUTRES VÉHICULES TERRESTRES, LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
8701Tracteurs (à l'excl. des chariots-tracteurs du n° 8709)870110Motoculteurs et tracteurs de construction simil. pour l'industrie (sauf tracteurs pour véhicules automobiles articulés)870120Tracteurs routiers pour semi-remorques870130Tracteurs à chenilles (sauf motoculteurs à chenille)870190Tracteurs (à l'excl. des chariots-tracteurs du n° 8709, ainsi que des motoculteurs, tracteurs routiers pour semi-remorques et tracteurs à chenilles)8702Véhicules automobiles pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus870210Véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel)870290Véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, autres qu'à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel)8703Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que les véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur compris, du n° 8702); voitures du type 'break' et voitures de course870310Véhicules pour se déplacer sur la neige; véhicules pour le transport de personnes sur les terrains de golf, et simil.870321Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break et les voitures de course, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 1000 cm³ (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310)870322Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break et les voitures de course, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée > 1000 cm³ mais <= 1500 cm³ (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310)870323Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break et les voitures de course, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée > 1500 cm³ mais <= 3000 cm³ (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310)870324Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break et les voitures de course, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée > 3000 cm³ (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310)870331Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break et les voitures de course, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 1500 cm³ (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310)870332Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break et les voitures de course, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée > 1500 cm³ mais <= 2500 cm³ (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310)870333Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break et les voitures de course, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée > 2500 cm³ (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310)870390Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break et les voitures de course (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310)8704Véhicules automobiles pour le transport de marchandises, y.c. châssis comportant moteur et cabine870410Tombereaux automoteurs utilisés en dehors du réseau routier870421Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal <= 5 t (sauf tombereaux automoteurs du n° 8704 et véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705)870422Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal > 5 t mais <= 20 t (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705)870423Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diese), poids en charge maximal > 20 t (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705)870431Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), poids en charge maximal <= 5 t (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705)870432Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), poids en charge maximal > 5 t (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705)870490Véhicules automobiles pour le transport de marchandises à moteur autre qu'à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion) ou moteur diesel ou semi-diesel (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705)8705Véhicules automobiles à usages spéciaux (autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises), p.ex. dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques870510Camions-grues (sauf dépanneuses)870520Derricks automobiles pour le sondage ou le forage870530Voitures de lutte contre l'incendie (sauf véhicules affectés principalement au transport des sapeurs-pompiers)870540Camions-bétonnières870590Véhicules automobiles à usages spéciaux (autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises et sauf camions-bétonnières, voitures de lutte contre l'incendie, derricks automobiles pour le sondage ou le forage, camions-grues)8706Châssis de tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux du n° 8701 à 8705, équipés de leur moteur (sauf avec moteur et cabine)8707Carrosseries de tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux des n° 8701 à 8705, y.c. les cabines870710Carrosseries pour voitures de tourisme870790Carrosseries de tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux8708Parties et accessoires de tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux des n° 8701 à 8705, n.d.a870810Pare-chocs et leurs parties de tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux des n° 8701 à 8705, n.d.a870821Ceintures de sécurité pour véhicules870829Parties et accessoires de carrosserie de tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (sauf pare-chocs et leurs parties et ceintures de sécurité)870830Freins et servo-freins et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.870840Boîtes de vitesse et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.870850Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs ainsi que leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.870870Roues, leurs parties et accessoires pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.870880Systèmes de suspension et leurs parties, y.c. les amortisseurs de suspension, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.870891Radiateurs et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.870892Silencieux et tuyaux d'échappement ainsi que leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.870893Embrayages et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.870894Volants, colonnes et boîtiers de direction ainsi que leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.870895Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage [airbags] et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.870899Parties et accessoires, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.8709Chariots automobiles (non munis d'un dispositif de levage), des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties, n.d.a.870911Chariots électriques, non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés pour le transport des marchandises sur de courtes distances, y.c. les chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares870919Chariots automobiles non électriques, non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés pour le transport des marchandises sur de courtes distances, y.c. les chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares870990Parties de chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés pour le transport des marchandises sur de courtes distances, y.c. les chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares, n.d.a.8710Chars et automobiles blindés de combat, armés ou non; leurs parties, n.d.a.8711Motocycles (y.c. les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars871110Cyclomoteurs, à moteur à piston alternatif, cylindrée <= 50 cm³, y.c. cycles à moteur auxiliaire871120Motocycles à moteur à piston alternatif, cylindrée > 50 cm³ mais <= 250 cm³871130Motocycles à moteur à piston alternatif, cylindrée > 250 cm³ mais <= 500 cm³871140Motocycles à moteur à piston alternatif, cylindrée > 500 cm³ mais <= 800 cm³871150Motocycles à moteur à piston alternatif, cylindrée > 800 cm³871190Cyclomoteurs, y.c. cycles à moteur auxiliaire et side-cars (à l'excl. à moteur à piston alternatif)8712Bicyclettes et autres cycles (y.c. les triporteurs), sans moteur8713Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion (sauf automobiles et bicyclettes munies de dispositifs spéciaux)871310Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides (sans mécanisme de propulsion)871390Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, avec mécanisme de propulsion (sauf automobiles et bicyclettes munies de dispositifs spéciaux)8714Parties et accessoires de motocycles et cycles et de fauteuils roulants et d'autres véhicules pour invalides, n.d.a.871410Parties et accessoires de motocycles, y.c. de cyclomoteurs, n.d.a.871420Parties et accessoires de fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides, n.d.a.871491Cadres, fourches et leurs parties, de cycles, n.d.a. (à l'excl. de motocycles)871492Jantes et rayons de cycles (à l'excl. de motocycles)871493Moyeux et pignons de roues libres, de cycles (à l'excl. de motocycles et moyeux à frein)871494Freins, y.c. les moyeux à freins, et leurs parties, de cycles (à l'excl. de motocycles)871495Selles de cycles (à l'excl. de motocycles)871496Pédales et pédaliers, et leurs parties, de bicyclettes, n.d.a.871499Parties et accessoires, de bicyclettes, n.d.a.8715Landaus, poussettes et voitures simil., pour le transport des enfants, et leurs parties, n.d.a.8716Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules (non automobiles, ne circulant pas sur rails); leurs parties, n.d.a.871610Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane871620Remorques et semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles871631Remorques-citernes ne circulant pas sur rails871639Remorques ne circulant pas sur rails, pour le transport des marchandises (sauf remorques destinées à des usages agricoles, remorques autochargeuses ou autodéchargeuses et remorques-citernes)871640Remorques ne circulant pas sur rails (à l'excl. des remorques pour le transport de marchandises et remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane)871680Véhicules dirigés à la main et autres véhicules non automobiles, autres que remorques et semi-remorques871690Parties de remorques, semi-remorques et autres véhicules non automobiles, n.d.a.

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