HS Code Index

96 OUVRAGES DIVERS
9601

Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières, y.c. les ouvrages obtenus par moulage, n.d.a.

9601 10

Ivoire travaillé et ouvrages en ivoire, n.d.a.

9601 90

Os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler (sauf ivoire), travaillés, et ouvrages en ces matières, n.d.a.

9602

Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières, n.d.a.; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, n.d.a.; gélatine non durcie, travaillée et ouvrages en cette matière

9603

Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main (autres qu'à moteur), pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues

9603 10

Balais et balayettes consistant en matières végétales en bottes liées

9603 21

Brosses à dents, y.c. brosses à prothèses dentaires

9603 29

Brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, sauf brosses à dents

9603 30

Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux simil. pour l'application des produits cosmétiques

9603 40

Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou simil., sauf pinceaux pour artistes et pinceaux simil. du n° 960330; tampons et rouleaux à peindre

9603 50

Brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules

9603 90

Articles de brosserie (sauf du n° 960310 à 960350), p.ex. têtes préparées pour articles de brosserie et raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues

9604

Tamis et cribles, à main (sauf simples égouttoirs et passoires)

9605

Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements (sauf trousses de manucure)

9606

Boutons (sauf boutons de manchette) et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression; ébauches de boutons

9606 10

Boutons-pression et leurs parties

9606 21

Boutons en matières plastiques (non recouverts de matières textiles) (sauf boutons-pressions et boutons de manchette)

9606 22

Boutons en métaux communs (non recouverts de matières textiles) (sauf boutons-pressions et boutons de manchette)

9606 29

Boutons (sauf boutons en matières plastiques ou en métaux communs, non recouverts de matières textiles, boutons-pressions et boutons de manchette)

9606 30

Formes pour boutons et autres parties de boutons; ébauches de boutons

9607

Fermetures à glissière et leurs parties

9607 11

Fermetures à glissière avec agrafes en métaux communs

9607 19

Fermetures à glissière sans agrafes et autres qu'en métaux communs

9607 20

Parties de fermetures à glissière

9608

Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles simil.; parties, y.c. les capuchons et les agrafes de ces articles (à l'excl. de celles du n° 9609)

9608 10

Stylos et crayons à bille

9608 20

Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses

9608 30

Stylos à plume et autres stylos

9608 40

Porte-mine

9608 50

Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des produits suivants : stylos et crayons à billes, stylos et marqueurs à pointe fibre ou à mèche feutre, porte-plume et porte-mine

9608 60

Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe

9608 91

Plumes à écrire et becs pour plumes

9608 99

Parties de stylos et crayons à bille, stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses, stylos et porte-mine, n.d.a.; porte-plume, porte-crayon et articles simil., stylets pour duplicateurs

9609

Crayons (autres que les crayons du n° 9608), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs

9609 10

Crayons à gaine

9609 20

Mines pour crayons ou porte-mine

9609 90

Crayons (sauf crayons à gaine), pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs

9610

Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés

9611

Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles simil., y.c. les appareils pour l'impression d'étiquettes, à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main

9612

Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs simil., encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte

9612 10

Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs simil., encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches

9612 20

Tampons encreurs, même imprégnés, avec ou sans boîte

9613

Briquets et allumeurs (à l'excl. des mèches et cordeaux détonants pour poudres propulsives et explosifs), même mécaniques ou électriques, et leurs parties (autres que les pierres et les mèches), n.d.a.

9613 10

Briquets de poche, à gaz (non rechargeables)

9613 20

Briquets de poche, à gaz, rechargeables

9613 80

Briquets et allumeurs (à l'excl. des briquets de poche à gaz, des mèches et cordeaux détonants pour poudres propulsives et explosifs)

9613 90

Parties de briquets et allumeurs, n.d.a.

9614

Pipes, y.c. les têtes de pipes, fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties

9615

Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles simil.; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles simil. pour la coiffure (autres qu'appareils électriques chauffants) et leurs parties, n.d.a.

9615 11

Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles simil., en caoutchouc durci ou en matières plastiques

9615 19

Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles simil., en autres matières qu'en caoutchouc ou en matières plastiques

9615 90

Épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure (autres que ceux du n° 8516); parties

9616

Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette

9616 10

Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures

9616 20

Houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette

9617

Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'excl. des ampoules en verre)

9618

Mannequins et articles simil.; automates et scènes animées pour étalages (à l'excl. des modèles utilisés pour l'enseignement, des poupées présentant des caractères de jouet et des marchandises présentées sur ces mannequins)

9619

Serviettes et tampons hygiéniques, couches et langes pour bébés et articles similaires, en toutes matières