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Répertoire des codes du SH
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  • Répertoire des codes du SH
  • Répertoire de produits*
  • Répertoire de pays
*Petit extrait de la base de données.
96 OUVRAGES DIVERS
9601

Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage)

9601 10

- Ivoire travaillé et ouvrages en ivoire

9601 90

- autres

9602

Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du no 3503, et ouvrages en gélatine non durcie

9603

Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues

9603 10

- Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non

9603 21

-- Brosses à dents, y compris les brosses à dentiers

9603 29

-- autres

9603 30

- Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour l'application des produits cosmétiques

9603 40

- Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du no 960330); tampons et rouleaux à peindre

9603 50

- autres brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules

9603 90

- autres

9604

Tamis et cribles, à main

9605

Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements

9606

Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression; ébauches de boutons

9606 10

- Boutons-pression et leurs parties

9606 21

-- en matières plastiques, non recouverts de matières textiles

9606 22

-- en métaux communs, non recouverts de matières textiles

9606 29

-- autres

9606 30

- Formes pour boutons et autres parties de boutons; ébauches de boutons

9607

Fermetures à glissière et leurs parties

9607 11

-- avec agrafes en métaux communs

9607 19

-- autres

9607 20

- Parties

9608

Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du no 9609

9608 10

- Stylos et crayons à bille

9608 20

- Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses

9608 30

- Stylos à plume et autres stylos

9608 40

- Porte-mine

9608 50

- Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des sous-positions précitées

9608 60

- Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe

9608 91

-- Plumes à écrire et becs pour plumes

9608 99

-- autres

9609

Crayons (autres que les crayons du no 9608), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs

9609 10

- Crayons à gaine

9609 20

- Mines pour crayons ou porte-mine

9609 90

- autres

9610

Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés

9611

Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main

9612

Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte

9612 10

- Rubans encreurs

9612 20

- Tampons encreurs

9613

Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du no 3603), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches

9613 10

- Briquets de poche, à gaz, non rechargeables

9613 20

- Briquets de poche, à gaz, rechargeables

9613 80

- autres briquets et allumeurs

9613 90

- Parties

9614

Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties

9615

Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du no 8516, et leurs parties

9615 11

-- en caoutchouc durci ou en matières plastiques

9615 19

-- autres

9615 90

- autres

9616

Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette

9616 10

- Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures

9616 20

- Houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette

9617

Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre)

9618

Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages

9619

Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières

9620

Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires

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