HS Code Index

95 JOUETS, JEUX, ARTICLES POUR DIVERTISSEMENTS OU POUR SPORTS; LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
9503

Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre

9504

Consoles et machines de jeux vidéo, articles pour jeux de société, y.c. les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino et les jeux de quilles automatiques [p.ex. bowlings]

9504 20

Billards de tout genre et leurs accessoires

9504 30

Jeux avec écran, flippers et autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement (à l'excl. des jeux de quilles automatiques [p.ex. bowlings])

9504 40

Cartes à jouer

9504 50

Consoles et machines de jeux vidéo (sauf fonctionnant par tout moyen de paiement)

9504 90

Tables spéciales pour jeux de casino, jeux de quilles automatiques [bowlings] et autres jeux de société, y.c. les jeux à moteur ou à mouvement (à l'excl. des jeux fonctionnant par tout moyen de paiement, des tables de billard, des consoles et machines de jeux vidéo et des cartes à jouer)

9505

Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y.c. les articles de magie et articles-surprises, n.d.a.

9505 10

Articles pour fêtes de Noël (sauf bougies et guirlandes électriques)

9505 90

Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y.c. les articles de magie et articles-surprises, n.d.a.

9506

Articles et matériel pour l'éducation physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports, y.c. le tennis de table, ou les jeux de plein air, n.d.a.; piscines et pataugeoires

9506 11

Skis de neige

9506 12

Fixations pour skis de neige

9506 19

Matériel pour la pratique du ski de neige (à l'excl. des skis et des fixations pour skis)

9506 21

Planches à voile

9506 29

Skis nautiques, aquaplanes et autre matériel pour la pratique des sports nautiques (à l'excl. des planches à voile)

9506 31

Clubs de golf complets

9506 32

Balles de golf

9506 39

Matériel de golf (sauf clubs et balles de golf)

9506 40

Articles et matériel pour le tennis de table

9506 51

Raquettes de tennis, cordées ou non (sauf raquettes de tennis de table)

9506 59

Raquettes de badminton ou simil., même non cordées (à l'excl. des raquettes de tennis et de tennis de table)

9506 61

Balles de tennis (à l'excl. des balles de tennis de table)

9506 62

Ballons et balles gonflables

9506 69

Ballons et balles (autres que gonflables et autres que balles de golf ou de tennis de table)

9506 70

Patins à glace et patins à roulettes, y.c. les chaussures auxquelles sont fixés des patins

9506 91

Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme

9506 99

Articles et matériel pour le sport et les jeux de plein air, n.d.a.; piscines et pataugeoires

9507

Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne n.d.a.; épuisettes de pêche, filets à papillons, et autres filets simil.; leurres (autres que ceux des n° 9208 ou 9705) et articles de chasse simil.

9507 10

Cannes à pêche

9507 20

Hameçons, avec empile ou non

9507 30

Moulinets pour la pêche

9507 90

Articles pour la pêche à la ligne n.d.a.; épuisettes de pêche, filets à papillons, et autres filets simil.; leurres et articles de chasse simil. (sauf appeaux de toutes sortes et oiseaux empaillés du n° 9705)

9508

Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines; cirques ambulants et ménageries ambulantes; théâtres ambulants (sauf installations foraines pour la vente de marchandises, y.c. de certaines marchandises, articles offerts en prix, jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, tracteurs et véhicules de transport, y.c. remorques traditionnelles)

9508 10

Cirques ambulants et ménageries ambulantes

9508 90

Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines; théâtres ambulants (sauf cirques ambulants et ménageries ambulantes, installations foraines pour la vente de marchandises, y.c. de certaines marchandises, articles offerts en prix, jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, tracteurs et véhicules de transport, y.c. remorques traditionnelles)