Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 8709)
- Tracteurs à essieu simple
-- uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)
-- équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique
-- équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique
-- uniquement à moteur électrique pour la propulsion
-- autres
- Tracteurs à chenilles
-- n’excédant pas 18 kW
-- excédant 18 kW mais n'excédant pas 37 kW
-- excédant 37 kW mais n'excédant pas 75 kW
-- excédant 75 kW mais n'excédant pas 130 kW
-- excédant 130 kW
Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus
- uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)
- équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique
- équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique
- uniquement à moteur électrique pour la propulsion
- autres
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 8702), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course
- Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires
-- d'une cylindrée n'excédant pas 1000 cm³
-- d'une cylindrée excédant 1000 cm³ mais n'excédant pas 1500 cm³
-- d'une cylindrée excédant 1500 cm³ mais n'excédant pas 3000 cm³
-- d'une cylindrée excédant 3000 cm³
-- d'une cylindrée n'excédant pas 1500 cm³
-- d'une cylindrée excédant 1500 cm³ mais n'excédant pas 2500 cm³
-- d'une cylindrée excédant 2500 cm³
- autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d’alimentation électrique
- autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d’alimentation électrique
- autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d’alimentation électrique
- autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d’alimentation électrique
- autres véhicules, équipés uniquement d’un moteur électrique pour la propulsion
Véhicules automobiles pour le transport de marchandises
- Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier
-- d’un poids en charge maximal n’excédant pas 5 tonnes
-- d’un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n’excédant pas 20 tonnes
-- d'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes
-- d'un poids en charge maximal n’excédant pas 5 tonnes
-- d'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes
- Autres, uniquement à moteur électrique pour la propulsion
Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple)
- Camions-grues
- Derricks automobiles pour le sondage ou le forage
- Voitures de lutte contre l'incendie
- Camions-bétonnières
Châssis des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705, équipés de leur moteur
Carrosseries des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705, y compris les cabines
- des véhicules du no 8703
Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705
- Pare-chocs et leurs parties
-- Ceintures de sécurité
-- Pare-brises, vitres arrières et autres glaces vises à la Note 1 de sous-positions du présent chapitre
- Freins et servo-freins; leurs parties
- Boîtes de vitesses et leurs parties
- Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties
- Roues, leurs parties et accessoires
- Systèmes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension)
-- Radiateurs et leurs parties
-- Silencieux et tuyaux d'échappement; leurs parties
-- Embrayages et leurs parties
-- Volants, colonnes et boîtiers de direction; leurs parties
-- Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage (airbags); leurs parties
Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties
-- électriques
- Parties
Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties
Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars
- à moteur à piston, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm³
- à moteur à piston, d'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³
- à moteur à piston, d'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas 500 cm³
- à moteur à piston, d'une cylindrée excédant 500 cm³ mais n'excédant pas 800 cm³
- à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 800 cm³
- à moteur électrique pour la propulsion
Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur
Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion
- sans mécanisme de propulsion
Parties et accessoires des véhicules des nos 8711 à 8713
- de motocycles (y compris les cyclomoteurs)
- de fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides
-- Cadres et fourches, et leurs parties
-- Jantes et rayons
-- Moyeux (autres que les moyeux à frein) et pignons de roues libres
-- Freins, y compris les moyeux à frein, et leurs parties
-- Selles
-- Pédales et pédaliers, et leurs parties
Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties
Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties
- Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane
- Remorques et semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles
-- Citernes
- autres remorques et semi-remorques
- autres véhicules
