HS Code Index

87 VOITURES AUTOMOBILES, TRACTEURS, CYCLES ET AUTRES VÉHICULES TERRESTRES, LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
8701

Tracteurs (à l'excl. des chariots-tracteurs du n° 8709)

8701 10

Motoculteurs et tracteurs de construction simil. pour l'industrie (sauf tracteurs pour véhicules automobiles articulés)

8701 20

Tracteurs routiers pour semi-remorques

8701 30

Tracteurs à chenilles (sauf motoculteurs à chenille)

8701 90

Tracteurs (à l'excl. des chariots-tracteurs du n° 8709, ainsi que des motoculteurs, tracteurs routiers pour semi-remorques et tracteurs à chenilles)

8702

Véhicules automobiles pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus

8702 10

Véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel)

8702 90

Véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, autres qu'à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel)

8703

Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que les véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur compris, du n° 8702); voitures du type 'break' et voitures de course

8703 10

Véhicules pour se déplacer sur la neige; véhicules pour le transport de personnes sur les terrains de golf, et simil.

8703 21

Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break et les voitures de course, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 1000 cm³ (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310)

8703 22

Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break et les voitures de course, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée > 1000 cm³ mais <= 1500 cm³ (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310)

8703 23

Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break et les voitures de course, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée > 1500 cm³ mais <= 3000 cm³ (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310)

8703 24

Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break et les voitures de course, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée > 3000 cm³ (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310)

8703 31

Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break et les voitures de course, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 1500 cm³ (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310)

8703 32

Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break et les voitures de course, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée > 1500 cm³ mais <= 2500 cm³ (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310)

8703 33

Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break et les voitures de course, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée > 2500 cm³ (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310)

8703 90

Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break et les voitures de course (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310)

8704

Véhicules automobiles pour le transport de marchandises, y.c. châssis comportant moteur et cabine

8704 10

Tombereaux automoteurs utilisés en dehors du réseau routier

8704 21

Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal <= 5 t (sauf tombereaux automoteurs du n° 8704 et véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705)

8704 22

Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal > 5 t mais <= 20 t (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705)

8704 23

Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diese), poids en charge maximal > 20 t (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705)

8704 31

Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), poids en charge maximal <= 5 t (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705)

8704 32

Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), poids en charge maximal > 5 t (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705)

8704 90

Véhicules automobiles pour le transport de marchandises à moteur autre qu'à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion) ou moteur diesel ou semi-diesel (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705)

8705

Véhicules automobiles à usages spéciaux (autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises), p.ex. dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques

8705 10

Camions-grues (sauf dépanneuses)

8705 20

Derricks automobiles pour le sondage ou le forage

8705 30

Voitures de lutte contre l'incendie (sauf véhicules affectés principalement au transport des sapeurs-pompiers)

8705 40

Camions-bétonnières

8705 90

Véhicules automobiles à usages spéciaux (autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises et sauf camions-bétonnières, voitures de lutte contre l'incendie, derricks automobiles pour le sondage ou le forage, camions-grues)

8706

Châssis de tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux du n° 8701 à 8705, équipés de leur moteur (sauf avec moteur et cabine)

8707

Carrosseries de tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux des n° 8701 à 8705, y.c. les cabines

8707 10

Carrosseries pour voitures de tourisme

8707 90

Carrosseries de tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux

8708

Parties et accessoires de tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux des n° 8701 à 8705, n.d.a

8708 10

Pare-chocs et leurs parties de tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux des n° 8701 à 8705, n.d.a

8708 21

Ceintures de sécurité pour véhicules

8708 29

Parties et accessoires de carrosserie de tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (sauf pare-chocs et leurs parties et ceintures de sécurité)

8708 30

Freins et servo-freins et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.

8708 40

Boîtes de vitesse et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.

8708 50

Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs ainsi que leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.

8708 70

Roues, leurs parties et accessoires pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.

8708 80

Systèmes de suspension et leurs parties, y.c. les amortisseurs de suspension, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.

8708 91

Radiateurs et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.

8708 92

Silencieux et tuyaux d'échappement ainsi que leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.

8708 93

Embrayages et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.

8708 94

Volants, colonnes et boîtiers de direction ainsi que leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.

8708 95

Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage [airbags] et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.

8708 99

Parties et accessoires, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.

8709

Chariots automobiles (non munis d'un dispositif de levage), des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties, n.d.a.

8709 11

Chariots électriques, non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés pour le transport des marchandises sur de courtes distances, y.c. les chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares

8709 19

Chariots automobiles non électriques, non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés pour le transport des marchandises sur de courtes distances, y.c. les chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares

8709 90

Parties de chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés pour le transport des marchandises sur de courtes distances, y.c. les chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares, n.d.a.

8710

Chars et automobiles blindés de combat, armés ou non; leurs parties, n.d.a.

8711

Motocycles (y.c. les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars

8711 10

Cyclomoteurs, à moteur à piston alternatif, cylindrée <= 50 cm³, y.c. cycles à moteur auxiliaire

8711 20

Motocycles à moteur à piston alternatif, cylindrée > 50 cm³ mais <= 250 cm³

8711 30

Motocycles à moteur à piston alternatif, cylindrée > 250 cm³ mais <= 500 cm³

8711 40

Motocycles à moteur à piston alternatif, cylindrée > 500 cm³ mais <= 800 cm³

8711 50

Motocycles à moteur à piston alternatif, cylindrée > 800 cm³

8711 90

Cyclomoteurs, y.c. cycles à moteur auxiliaire et side-cars (à l'excl. à moteur à piston alternatif)

8712

Bicyclettes et autres cycles (y.c. les triporteurs), sans moteur

8713

Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion (sauf automobiles et bicyclettes munies de dispositifs spéciaux)

8713 10

Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides (sans mécanisme de propulsion)

8713 90

Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, avec mécanisme de propulsion (sauf automobiles et bicyclettes munies de dispositifs spéciaux)

8714

Parties et accessoires de motocycles et cycles et de fauteuils roulants et d'autres véhicules pour invalides, n.d.a.

8714 10

Parties et accessoires de motocycles, y.c. de cyclomoteurs, n.d.a.

8714 20

Parties et accessoires de fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides, n.d.a.

8714 91

Cadres, fourches et leurs parties, de cycles, n.d.a. (à l'excl. de motocycles)

8714 92

Jantes et rayons de cycles (à l'excl. de motocycles)

8714 93

Moyeux et pignons de roues libres, de cycles (à l'excl. de motocycles et moyeux à frein)

8714 94

Freins, y.c. les moyeux à freins, et leurs parties, de cycles (à l'excl. de motocycles)

8714 95

Selles de cycles (à l'excl. de motocycles)

8714 96

Pédales et pédaliers, et leurs parties, de bicyclettes, n.d.a.

8714 99

Parties et accessoires, de bicyclettes, n.d.a.

8715

Landaus, poussettes et voitures simil., pour le transport des enfants, et leurs parties, n.d.a.

8716

Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules (non automobiles, ne circulant pas sur rails); leurs parties, n.d.a.

8716 10

Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane

8716 20

Remorques et semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles

8716 31

Remorques-citernes ne circulant pas sur rails

8716 39

Remorques ne circulant pas sur rails, pour le transport des marchandises (sauf remorques destinées à des usages agricoles, remorques autochargeuses ou autodéchargeuses et remorques-citernes)

8716 40

Remorques ne circulant pas sur rails (à l'excl. des remorques pour le transport de marchandises et remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane)

8716 80

Véhicules dirigés à la main et autres véhicules non automobiles, autres que remorques et semi-remorques

8716 90

Parties de remorques, semi-remorques et autres véhicules non automobiles, n.d.a.