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Répertoire des codes du SH
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*Petit extrait de la base de données.
84 RÉACTEURS NUCLÉAIRES, CHAUDIÈRES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS MÉCANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS
8401

Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique

8401 10

- Réacteurs nucléaires (Euratom)

8401 20

- Machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties (Euratom)

8401 30

- Éléments combustibles (cartouches) non irradiés (Euratom)

8401 40

- Parties de réacteurs nucléaires (Euratom)

8402

Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites « à eau surchauffée »

8402 11

-- Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur excédant 45 t

8402 12

-- Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur n'excédant pas 45 t

8402 19

-- autres chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes

8402 20

- Chaudières dites « à eau surchauffée »

8402 90

- Parties

8403

Chaudières pour le chauffage central autres que celles du no 8402

8403 10

- Chaudières

8403 90

- Parties

8404

Appareils auxiliaires pour chaudières des nos 8402 ou 8403 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur

8404 10

- Appareils auxiliaires pour chaudières des nos 8402 ou 8403

8404 20

- Condenseurs pour machines à vapeur

8404 90

- Parties

8405

Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs

8405 10

- Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs

8405 90

- Parties

8406

Turbines à vapeur

8406 10

- Turbines pour la propulsion de bateaux

8406 81

-- d'une puissance excédant 40 MW

8406 82

-- d'une puissance n'excédant pas 40 MW

8406 90

- Parties

8407

Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion)

8407 10

- Moteurs pour l'aviation

8407 21

-- du type hors-bord

8407 29

-- autres

8407 31

-- d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm³

8407 32

-- d'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³

8407 33

-- d'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas 1000 cm³

8407 34

-- d'une cylindrée excédant 1000 cm³

8407 90

- autres moteurs

8408

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel)

8408 10

- Moteurs pour la propulsion de bateaux

8408 20

- Moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87

8408 90

- autres moteurs

8409

Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des nos 8407 ou 8408

8409 10

- de moteurs pour l'aviation

8409 91

-- reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles

8409 99

-- autres

8410

Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs

8410 11

-- d'une puissance n'excédant pas 1000 kW

8410 12

-- d'une puissance excédant 1000 kW mais n'excédant pas 10000 kW

8410 13

-- d'une puissance excédant 10000 kW

8410 90

- Parties, y compris les régulateurs

8411

Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz

8411 11

-- d'une poussée n'excédant pas 25 kN

8411 12

-- d'une poussée excédant 25 kN

8411 21

-- d'une puissance n'excédant pas 1100 kW

8411 22

-- d'une puissance excédant 1100 kW

8411 81

-- d'une puissance n'excédant pas 5000 kW

8411 82

-- d'une puissance excédant 5000 kW

8411 91

-- de turboréacteurs ou de turbopropulseurs

8411 99

-- autres

8412

Autres moteurs et machines motrices

8412 10

- Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs

8412 21

-- à mouvement rectiligne (cylindres)

8412 29

-- autres

8412 31

-- à mouvement rectiligne (cylindres)

8412 39

-- autres

8412 80

- autres

8412 90

- Parties

8413

Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides

8413 11

-- Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les garages

8413 19

-- autres

8413 20

- Pompes actionnées à la main, autres que celles des nos 841311 ou 841319

8413 30

- Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression

8413 40

- Pompes à béton

8413 50

- autres pompes volumétriques alternatives

8413 60

- autres pompes volumétriques rotatives

8413 70

- autres pompes centrifuges

8413 81

-- Pompes

8413 82

-- Élévateurs à liquides

8413 91

-- de pompes

8413 92

-- d'élévateurs à liquides

8414

Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes; enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz, même filtrantes

8414 10

- Pompes à vide

8414 20

- Pompes à air, à main ou à pied

8414 30

- Compresseurs des types utilisés dans les équipements frigorifiques

8414 40

- Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables

8414 51

-- Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 W

8414 59

-- autres

8414 60

- Hottes dont le plus grand côté horizontal n'excède pas 120 cm

8414 70

- Enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz

8414 80

- autres

8414 90

- Parties

8415

Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément

8415 10

- des types conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol, formant un seul corps ou du type «  split-system  » (systèmes à éléments séparés)

8415 20

- du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles

8415 81

-- avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles)

8415 82

-- autres, avec dispositif de réfrigération

8415 83

-- sans dispositif de réfrigération

8415 90

- Parties

8416

Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires

8416 10

- Brûleurs à combustibles liquides

8416 20

- autres brûleurs, y compris les brûleurs mixtes

8416 30

- Foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires

8416 90

- Parties

8417

Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques

8417 10

- Fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais ou des métaux

8417 20

- Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie

8417 80

- autres

8417 90

- Parties

8418

Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 8415

8418 10

- Combinaison de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes ou de tiroirs extérieurs séparés, ou d'une combinaison de ces éléments

8418 21

-- à compression

8418 29

-- autres

8418 30

- Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité n'excédant pas 800 l

8418 40

- Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, d'une capacité n'excédant pas 900 l

8418 50

- autres meubles (coffres, armoires, vitrines, comptoirs et similaires) pour la conservation et l'exposition de produits, incorporant un équipement pour la production du froid

8418 61

-- Pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 8415

8418 69

-- autres

8418 91

-- Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froid

8418 99

-- autres

8419

Appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire, même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils du no 8514), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques; chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation

8419 11

-- à chauffage instantané, à gaz

8419 12

-- Chauffe-eau solaires

8419 19

-- autres

8419 20

- Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoires

8419 33

-- Appareils de lyophilisation, appareils de cryodessiccation et séchoirs à pulvérisation

8419 34

-- autres, pour produits agricoles

8419 35

-- autres, pour le bois, la pâte à papier, le papier ou le carton

8419 39

-- autres

8419 40

- Appareils de distillation ou de rectification

8419 50

- Échangeurs de chaleur

8419 60

- Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou d'autres gaz

8419 81

-- pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des aliments

8419 89

-- autres

8419 90

- Parties

8420

Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines

8420 10

- Calandres et laminoirs

8420 91

-- Cylindres

8420 99

-- autres

8421

Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz

8421 11

-- Écrémeuses

8421 12

-- Essoreuses à linge

8421 19

-- autres

8421 21

-- pour la filtration ou l'épuration des eaux

8421 22

-- pour la filtration ou l'épuration des boissons autres que l'eau

8421 23

-- pour la filtration des huiles minérales dans les moteurs à allumage par étincelles ou par compression

8421 29

-- autres

8421 31

-- Filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression

8421 32

-- Convertisseurs catalytiques et filtres à particules, même combinés, pour l’épuration ou la filtration des gaz d'échappement des moteurs à allumage par étincelles ou par compression

8421 39

-- autres

8421 91

-- de centrifugeuses, y compris d'essoreuses centrifuges

8421 99

-- autres

8422

Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les boissons

8422 11

-- de type ménager

8422 19

-- autres

8422 20

- Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients

8422 30

- Machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; machines et appareils à gazéifier les boissons

8422 40

- autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable)

8422 90

- Parties

8423

Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes balances

8423 10

- Pèse-personnes, y compris les pèse-bébés; balances de ménage

8423 20

- Bascules à pesage continu sur transporteurs

8423 30

- Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses

8423 81

-- d'une portée n'excédant pas 30 kg

8423 82

-- d'une portée excédant 30 kg mais n'excédant pas 5000 kg

8423 89

-- autres

8423 90

- Poids pour toutes balances; parties d'appareils ou instruments de pesage

8424

Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires

8424 10

- Extincteurs, même chargés

8424 20

- Pistolets aérographes et appareils similaires

8424 30

- Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires

8424 41

-- Pulvérisateurs portables

8424 49

-- autres

8424 82

-- pour l'agriculture ou l'horticulture

8424 89

-- autres

8424 90

- Parties

8425

Palans; treuils et cabestans; crics et vérins

8425 11

-- à moteur électrique

8425 19

-- autres

8425 31

-- à moteur électrique

8425 39

-- autres

8425 41

-- Élévateurs fixes de voitures pour garages

8425 42

-- autres crics et vérins, hydrauliques

8425 49

-- autres

8426

Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues

8426 11

-- Ponts roulants et poutres roulantes, sur supports fixes

8426 12

-- Portiques mobiles sur pneumatiques et chariots-cavaliers

8426 19

-- autres

8426 20

- Grues à tour

8426 30

- Grues sur portiques

8426 41

-- sur pneumatiques

8426 49

-- autres

8426 91

-- conçus pour être montés sur un véhicule routier

8426 99

-- autres

8427

Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage

8427 10

- Chariots autopropulsés à moteur électrique

8427 20

- autres chariots autopropulsés

8427 90

- autres chariots

8428

Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple)

8428 10

- Ascenseurs et monte-charge

8428 20

- Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques

8428 31

-- spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains

8428 32

-- autres, à benne

8428 33

-- autres, à bande ou à courroie

8428 39

-- autres

8428 40

- Escaliers mécaniques et trottoirs roulants

8428 60

- Téléphériques (y compris les télésièges et remonte-pentes); mécanismes de traction pour funiculaires

8428 70

- Robots industriels

8428 90

- autres machines et appareils

8429

Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés

8429 11

-- à chenilles

8429 19

-- autres

8429 20

- Niveleuses

8429 30

- Décapeuses (scrapers)

8429 40

- Compacteuses et rouleaux compresseurs

8429 51

-- Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal

8429 52

-- Engins dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360o

8429 59

-- autres

8430

Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse-neige

8430 10

- Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux

8430 20

- Chasse-neige

8430 31

-- autopropulsées

8430 39

-- autres

8430 41

-- autopropulsées

8430 49

-- autres

8430 50

- autres machines et appareils, autopropulsés

8430 61

-- Machines et appareils à tasser ou à compacter

8430 69

-- autres

8431

Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des nos 8425 à 8430

8431 10

- de machines ou appareils du no 8425

8431 20

- de machines ou appareils du no 8427

8431 31

-- d'ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniques

8431 39

-- autres

8431 41

-- Godets, bennes, bennes-preneuses, pelles, grappins et pinces

8431 42

-- Lames de bouteurs (bulldozers) ou de bouteurs biais (angledozers)

8431 43

-- Parties de machines de sondage ou de forage des nos 843041 ou 843049

8431 49

-- autres

8432

Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport

8432 10

- Charrues

8432 21

-- Herses à disques (pulvériseurs)

8432 29

-- autres

8432 31

-- Semoirs, plantoirs et repiqueurs, sans labour

8432 39

-- autres

8432 41

-- Epandeurs de fumier

8432 42

-- Distributeurs d’engrais

8432 80

- autres machines, appareils et engins

8432 90

- Parties

8433

Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du no 8437

8433 11

-- à moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal

8433 19

-- autres

8433 20

- Faucheuses, y compris les barres de coupe à monter sur tracteur

8433 30

- autres machines et appareils de fenaison

8433 40

- Presses à paille ou à fourrage, y compris les presses ramasseuses

8433 51

-- Moissonneuses-batteuses

8433 52

-- autres machines et appareils pour le battage

8433 53

-- Machines pour la récolte des racines ou tubercules

8433 59

-- autres

8433 60

- Machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles

8433 90

- Parties

8434

Machines à traire et machines et appareils de laiterie

8434 10

- Machines à traire

8434 20

- Machines et appareils de laiterie

8434 90

- Parties

8435

Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires

8435 10

- Machines et appareils

8435 90

- Parties

8436

Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture

8436 10

- Machines et appareils pour la préparation des aliments ou provendes pour animaux

8436 21

-- Couveuses et éleveuses

8436 29

-- autres

8436 80

- autres machines et appareils

8436 91

-- de machines ou appareils d'aviculture

8436 99

-- autres

8437

Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, autres que les machines et appareils du type fermier

8437 10

- Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs

8437 80

- autres machines et appareils

8437 90

- Parties

8438

Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d’origine microbienne fixes ou animales

8438 10

- Machines et appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabrication des pâtes alimentaires

8438 20

- Machines et appareils pour la confiserie ou pour la fabrication du cacao ou du chocolat

8438 30

- Machines et appareils pour la sucrerie

8438 40

- Machines et appareils pour la brasserie

8438 50

- Machines et appareils pour le travail des viandes

8438 60

- Machines et appareils pour la préparation des fruits ou des légumes

8438 80

- autres machines et appareils

8438 90

- Parties

8439

Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton

8439 10

- Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques

8439 20

- Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton

8439 30

- Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton

8439 91

-- de machines ou appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques

8439 99

-- autres

8440

Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets

8440 10

- Machines et appareils

8440 90

- Parties

8441

Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types

8441 10

- Coupeuses

8441 20

- Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes

8441 30

- Machines pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants similaires, autrement que par moulage

8441 40

- Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton

8441 80

- autres machines et appareils

8441 90

- Parties

8442

Machines, appareils et matériels (autres que les machines des nos 8456 à 8465) pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants; clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l’impression (planés, grenés, polis, par exemple)

8442 30

- Machines, appareils et matériel

8442 40

- Parties de ces machines, appareils ou matériel

8442 50

- Clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l’impression (planés, grenés, polis, par exemple)

8443

Machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 8442; autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires

8443 11

-- Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en bobines

8443 12

-- Machines et appareils à imprimer offset de bureau, alimentés en feuilles dont un côté n’excède pas 22 cm et l’autre n’excède pas 36 cm, à l’état non plié

8443 13

-- autres machines et appareils à imprimer offset

8443 14

-- Machines et appareils à imprimer, typographiques, alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques

8443 15

-- Machines et appareils à imprimer, typographiques, autres qu’alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques

8443 16

-- Machines et appareils à imprimer, flexographiques

8443 17

-- Machines et appareils à imprimer, héliographiques

8443 19

-- autres

8443 31

-- Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes: impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau

8443 32

-- autres, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau

8443 39

-- autres

8443 91

-- Parties et accessoires de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 8442

8443 99

-- autres

8444

Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles

8445

Machines pour la préparation des matières textiles; machines pour la filature, le doublage ou le retordage des matières textiles et autres machines et appareils pour la fabrication des fils textiles; machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles et machines pour la préparation des fils textiles en vue de leur utilisation sur les machines des nos 8446 ou 8447

8445 11

-- Cardes

8445 12

-- Peigneuses

8445 13

-- Bancs à broches

8445 19

-- autres

8445 20

- Machines pour la filature des matières textiles

8445 30

- Machines pour le doublage ou le retordage des matières textiles

8445 40

- Machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles

8445 90

- autres

8446

Métiers à tisser

8446 10

- pour tissus d'une largeur n'excédant pas 30 cm

8446 21

-- à moteur

8446 29

-- autres

8446 30

- pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, sans navettes

8447

Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter

8447 11

-- avec cylindre d'un diamètre n'excédant pas 165 mm

8447 12

-- avec cylindre d'un diamètre excédant 165 mm

8447 20

- Métiers à bonneterie rectilignes; machines de couture-tricotage

8447 90

- autres

8448

Machines et appareils auxiliaires pour les machines des nos 8444, 8445, 8446 ou 8447 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines de la présente position ou des nos 8444, 8445, 8446 ou 8447 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, par exemple)

8448 11

-- Ratières (mécaniques d'armures) et mécaniques Jacquard; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons; machines à lacer les cartons après perforation

8448 19

-- autres

8448 20

- Parties et accessoires des machines du no 8444 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires

8448 31

-- Garnitures de cardes

8448 32

-- de machines pour la préparation des matières textiles, autres que les garnitures de cardes

8448 33

-- Broches et leurs ailettes, anneaux et curseurs

8448 39

-- autres

8448 42

-- Peignes, lisses et cadres de lisses

8448 49

-- autres

8448 51

-- Platines, aiguilles et autres articles participant à la formation des mailles

8448 59

-- autres

8449

Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie

8450

Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage

8450 11

-- Machines entièrement automatiques

8450 12

-- autres machines, avec essoreuse centrifuge incorporée

8450 19

-- autres

8450 20

- Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 10 kg

8450 90

- Parties

8451

Machines et appareils (autres que les machines du no 8450) pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le séchage, le repassage, le pressage (y compris les presses à fixer), le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles et machines pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets tels que le linoléum; machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus

8451 10

- Machines pour le nettoyage à sec

8451 21

-- d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg

8451 29

-- autres

8451 30

- Machines et presses à repasser, y compris les presses à fixer

8451 40

- Machines pour le lavage, le blanchiment ou la teinture

8451 50

- Machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus

8451 80

- autres machines et appareils

8451 90

- Parties

8452

Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du no 8440; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à coudre

8452 10

- Machines à coudre de type ménager

8452 21

-- Unités automatiques

8452 29

-- autres

8452 30

- Aiguilles pour machines à coudre

8452 90

- Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties; autres parties de machines à coudre

8453

Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures ou autres ouvrages en cuir ou en peau, autres que les machines à coudre

8453 10

- Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux

8453 20

- Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures

8453 80

- autres machines et appareils

8453 90

- Parties

8454

Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie

8454 10

- Convertisseurs

8454 20

- Lingotières et poches de coulée

8454 30

- Machines à couler (mouler)

8454 90

- Parties

8455

Laminoirs à métaux et leurs cylindres

8455 10

- Laminoirs à tubes

8455 21

-- Laminoirs à chaud et laminoirs combinés à chaud et à froid

8455 22

-- Laminoirs à froid

8455 30

- Cylindres de laminoirs

8455 90

- autres parties

8456

Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultrasons, par électro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma; machines à découper par jet d'eau

8456 11

-- opérant par laser

8456 12

-- opérant par autre faisceau de lumière ou de photons

8456 20

- opérant par ultrasons

8456 30

- opérant par électro-érosion

8456 40

- opérant par jet de plasma

8456 50

- Machines à découper par jet d’eau

8456 90

- autres

8457

Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux

8457 10

- Centres d'usinage

8457 20

- Machines à poste fixe

8457 30

- Machines à stations multiples

8458

Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal

8458 11

-- à commande numérique

8458 19

-- autres

8458 91

-- à commande numérique

8458 99

-- autres

8459

Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du no 8458

8459 10

- Unités d'usinage à glissières

8459 21

-- à commande numérique

8459 29

-- autres

8459 31

-- à commande numérique

8459 39

-- autres

8459 41

-- à commande numérique

8459 49

-- autres

8459 51

-- à commande numérique

8459 59

-- autres

8459 61

-- à commande numérique

8459 69

-- autres

8459 70

- autres machines à fileter ou à tarauder

8460

Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du no 8461

8460 12

-- à commande numérique

8460 19

-- autres

8460 22

-- Machines à rectifier sans centre, à commande numérique

8460 23

-- autres machines à rectifier les surfaces cylindriques, à commande numérique

8460 24

-- autres, à commande numérique

8460 29

-- autres

8460 31

-- à commande numérique

8460 39

-- autres

8460 40

- Machines à glacer ou à roder

8460 90

- autres

8461

Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs

8461 20

- Étaux-limeurs et machines à mortaiser

8461 30

- Machines à brocher

8461 40

- Machines à tailler ou à finir les engrenages

8461 50

- Machines à scier ou à tronçonner

8461 90

- autres

8462

Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses, les lignes de refendage et les lignes de découpe à longueur) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner, gruger ou à grignoter les métaux (à l’exclusion des bancs à étirer); presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, autres que celles visées ci-dessus

8462 11

-- Machines pour le forgeage à matrice fermée

8462 19

-- autres

8462 22

-- Machines de formage des profilés

8462 23

-- Presses plieuses, à commande numérique

8462 24

-- Presses à panneaux, à commande numérique

8462 25

-- Machines à profiler à galets, à commande numérique

8462 26

-- Autres machines à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, à commande numérique

8462 29

-- autres

8462 32

-- Lignes de refendage et lignes de découpe à longueur achines de formage des profilés

8462 33

-- Machines à cisailler, à commande numérique

8462 39

-- autres

8462 42

-- à commande numérique

8462 49

-- autres

8462 51

-- à commande numérique

8462 59

-- autres

8462 61

-- Presses hydrauliques

8462 62

-- Presses mécaniques

8462 63

-- Servopresses

8462 69

-- autres

8462 90

- autres

8463

Autres machines-outils pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière

8463 10

- Bancs à étirer les barres, tubes, profilés, fils ou similaires

8463 20

- Machines pour exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage

8463 30

- Machines pour le travail des métaux sous forme de fil

8463 90

- autres

8464

Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre

8464 10

- Machines à scier

8464 20

- Machines à meuler ou à polir

8464 90

- autres

8465

Machines-outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires

8465 10

- Machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations

8465 20

- Centres d’usinage

8465 91

-- Machines à scier

8465 92

-- Machines à dégauchir ou à raboter; machines à fraiser ou à moulurer

8465 93

-- Machines à meuler, à poncer ou à polir

8465 94

-- Machines à cintrer ou à assembler

8465 95

-- Machines à percer ou à mortaiser

8465 96

-- Machines à fendre, à trancher ou à dérouler

8465 99

-- autres

8466

Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des nos 8456 à 8465, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur ces machines; porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types

8466 10

- Porte-outils et filières à déclenchement automatique

8466 20

- Porte-pièces

8466 30

- Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur les machines

8466 91

-- pour machines du no 8464

8466 92

-- pour machines du no 8465

8466 93

-- pour machines des nos 8456 à 8461

8466 94

-- pour machines des nos 8462 ou 8463

8467

Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main

8467 11

-- rotatifs (même à percussion)

8467 19

-- autres

8467 21

-- Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices rotatives

8467 22

-- Scies et tronçonneuses

8467 29

-- autres

8467 81

-- Tronçonneuses à chaîne

8467 89

-- autres

8467 91

-- de tronçonneuses à chaîne

8467 92

-- d'outils pneumatiques

8467 99

-- autres

8468

Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du no 8515; machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle

8468 10

- Chalumeaux guidés à la main

8468 20

- autres machines et appareils aux gaz

8468 80

- autres machines et appareils

8468 90

- Parties

8470

Machines à calculer et machines de poche permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul; machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et machines similaires, comportant un dispositif de calcul; caisses enregistreuses

8470 10

- Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et machines de poche comportant une fonction de calcul permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations

8470 21

-- comportant un organe imprimant

8470 29

-- autres

8470 30

- autres machines à calculer

8470 50

- Caisses enregistreuses

8470 90

- autres

8471

Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs

8471 30

- Machines automatiques de traitement de l'information, portatives, d'un poids n'excédant pas 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran

8471 41

-- comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie

8471 49

-- autres, se présentant sous forme de systèmes

8471 50

- Unités de traitement autres que celles des nos 847141 ou 847149, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants: unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie

8471 60

- Unités d'entrée ou de sortie, pouvant comporter, sous la même enveloppe, des unités de mémoire

8471 70

- Unités de mémoire

8471 80

- autres unités de machines automatiques de traitement de l'information

8471 90

- autres

8472

Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par exemple)

8472 10

- Duplicateurs

8472 30

- Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande du courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et machines à apposer ou à oblitérer les timbres

8472 90

- autres

8473

Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des nos 8470 à 8472

8473 21

-- des machines à calculer électroniques des nos 847010, 847021 ou 847029

8473 29

-- autres

8473 30

- Parties et accessoires des machines du no 8471

8473 40

- Parties et accessoires des machines du no 8472

8473 50

- Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des nos 8470 à 8472

8474

Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable

8474 10

- Machines et appareils à trier, cribler, séparer ou laver

8474 20

- Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser

8474 31

-- Bétonnières et appareils à gâcher le ciment

8474 32

-- Machines à mélanger les matières minérales au bitume

8474 39

-- autres

8474 80

- autres machines et appareils

8474 90

- Parties

8475

Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre

8475 10

- Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre

8475 21

-- Machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ébauches

8475 29

-- autres

8475 90

- Parties

8476

Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie

8476 21

-- comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération

8476 29

-- autres

8476 81

-- comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération

8476 89

-- autres

8476 90

- Parties

8477

Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre

8477 10

- Machines à mouler par injection

8477 20

- Extrudeuses

8477 30

- Machines à mouler par soufflage

8477 40

- Machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer

8477 51

-- à mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air

8477 59

-- autres

8477 80

- autres machines et appareils

8477 90

- Parties

8478

Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre

8478 10

- Machines et appareils

8478 90

- Parties

8479

Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre

8479 10

- Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues

8479 20

- Machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d'origine microbienne fixes ou animales

8479 30

- Presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège

8479 40

- Machines de corderie ou de câblerie

8479 50

- Robots industriels, non dénommés ni compris ailleurs

8479 60

- Appareils à évaporation pour le rafraîchissement de l'air

8479 71

-- des types utilisés dans les aéroports

8479 79

-- autres

8479 81

-- pour le traitement des métaux, y compris les bobineuses pour enroulements électriques

8479 82

-- à mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser

8479 83

-- Presses isostatiques à froid

8479 89

-- autres

8479 90

- Parties

8480

Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques

8480 10

- Châssis de fonderie

8480 20

- Plaques de fond pour moules

8480 30

- Modèles pour moules

8480 41

-- pour le moulage par injection ou par compression

8480 49

-- autres

8480 50

- Moules pour le verre

8480 60

- Moules pour les matières minérales

8480 71

-- pour le moulage par injection ou par compression

8480 79

-- autres

8481

Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques

8481 10

- Détendeurs

8481 20

- Valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques

8481 30

- Clapets et soupapes de retenue

8481 40

- Soupapes de trop-plein ou de sûreté

8481 80

- autres articles de robinetterie et organes similaires

8481 90

- Parties

8482

Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles

8482 10

- Roulements à billes

8482 20

- Roulements à rouleaux coniques, y compris les assemblages de cônes et rouleaux coniques

8482 30

- Roulements à rouleaux en forme de tonneau

8482 40

- Roulements à aiguilles, y compris les assemblages de cages et de rouleaux à aiguilles

8482 50

- Roulements à rouleaux cylindriques, y compris les assemblages de cages et de rouleaux

8482 80

- autres, y compris les roulements combinés

8482 91

-- Billes, galets, rouleaux et aiguilles

8482 99

-- autres

8483

Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple; volants et poulies, y compris les poulies à moufles; embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation

8483 10

- Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles

8483 20

- Paliers à roulements incorporés

8483 30

- Paliers, autres qu'à roulements incorporés; coussinets

8483 40

- Engrenages et roues de friction, autres que les roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple

8483 50

- Volants et poulies, y compris les poulies à moufles

8483 60

- Embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation

8483 90

- Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; parties

8484

Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité mécaniques

8484 10

- Joints métalloplastiques

8484 20

- Joints d'étanchéité mécaniques

8484 90

- autres

8485

Machines pour la fabrication additive

8485 10

- Par dépôt métallique

8485 20

- Par dépôt de matières plastiques ou de caoutchouc

8485 30

- Par dépôt de plâtre, de ciment, de céramique ou de verre

8485 80

- autres

8485 90

- Parties

8486

Machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat; machines et appareils visés à la note 11 C) du présent chapitre; parties et accessoires

8486 10

- Machines et appareils pour la fabrication de lingots ou de plaquettes

8486 20

- Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques

8486 30

- Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat

8486 40

- Machines et appareils visés à la note 11 C) du présent chapitre

8486 90

- Parties et accessoires

8487

Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caractéristiques électriques

8487 10

- Hélices pour bateaux et leurs pales

8487 90

- autres

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