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Répertoire des codes du SH
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*Petit extrait de la base de données.
94 MEUBLES; MOBILIER MÉDICO-CHIRURGICAL; ARTICLES DE LITERIE ET SIMILAIRES; LUMINAIRES ET APPAREILS D'ÉCLAIRAGE NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS; LAMPES-RÉCLAMES, ENSEIGNES LUMINEUSES, PLAQUES INDICATRICES LUMINEUSES ET ARTICLES SIMILAIRES; CONSTRUCTIONS PRÉFABRIQUÉES
9401

Sièges (à l'exclusion de ceux du no 9402), même transformables en lits, et leurs parties

9401 10

- Sièges des types utilisés pour véhicules aériens

9401 20

- Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles

9401 31

-- en bois

9401 39

-- autres

9401 41

-- en bois

9401 49

-- autres

9401 52

-- en bambou

9401 53

-- en rotin

9401 59

-- autres

9401 61

-- rembourrés

9401 69

-- autres

9401 71

-- rembourrés

9401 79

-- autres

9401 80

- autres sièges

9401 91

-- en bois

9401 99

-- autres

9402

Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opérations, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles

9402 10

- Fauteuils de dentistes, fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, et leurs parties

9402 90

- autres

9403

Autres meubles et leurs parties

9403 10

- Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux

9403 20

- autres meubles en métal

9403 30

- Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux

9403 40

- Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines

9403 50

- Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher

9403 60

- autres meubles en bois

9403 70

- Meubles en matières plastiques

9403 82

-- en bambou

9403 83

-- en rotin

9403 89

-- autres

9403 91

-- en bois

9403 99

-- autres

9404

Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple), comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non

9404 10

- Sommiers

9404 21

-- en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non

9404 29

-- en autres matières

9404 30

- Sacs de couchage

9404 40

- Couvre-pieds, couvre-lits, édredons et couettes

9404 90

- autres

9405

Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs

9405 11

-- Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)

9405 19

-- autres

9405 21

-- Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)

9405 29

-- autres

9405 31

-- Conçues pour être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)

9405 39

-- autres

9405 41

-- Photovoltaïques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)

9405 42

-- Autres, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)

9405 49

-- autres

9405 50

- Luminaires et appareils d'éclairage non électriques

9405 61

-- Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)

9405 69

-- autres

9405 91

-- en verre

9405 92

-- en matières plastiques

9405 99

-- autres

9406

Constructions préfabriquées

9406 10

- en bois

9406 20

- Unités de construction modulaires en acier

9406 90

- autres

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