HS Code Index

93 ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
9301

Armes de guerre, y.c. les pistolets-mitrailleurs (autres que revolvers et pistolets du n° 9302 et armes blanches du n° 9307)

9301 10

Pièces d'artillerie [p. ex. canons, obusiers et mortiers]

9301 20

Tubes lance-missiles; lance-flammes; lance-grenades; lance-torpilles et lanceurs simil.

9301 90

Armes de guerre, y.c. les pistolets-mitrailleurs (à l'excl. des pièces d'artillerie, des tubes lance-missiles, des lance-flammes, des lance-grenades, des lance-torpilles et lanceurs simil., des revolvers et pistolets du n° 9302 et des armes blanches du n° 9307)

9302

Revolvers et pistolets (autres que ceux des n° 9303 ou 9304 et pistolets-mitrailleurs de guerre)

9303

Armes à feu et engins simil. utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, armes à feu chargées uniquement par le canon, pistolets lance-fusées et autres conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, p.ex.) (sauf revolvers et pistolets du n° 9302 et armes de guerre)

9303 10

Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, non destinées à tirer une cartouche

9303 20

Fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse (autres qu'armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon ainsi que fusils et carabines à ressort, à air comprimé ou à gaz)

9303 30

Fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, comportant au moins un canon rayé (à l'excl. des fusils et carabines à ressort, à air comprimé ou à gaz)

9303 90

Armes à feu et engins simil. utilisant la déflagration de la poudre (autres que fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, revolvers et pistolets du n° 9302 ainsi qu'armes de guerre)

9304

Fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques et armes autres qu'à feu (sauf sabres, épées, baïonnettes et autres armes blanches du n° 9307)

9305

Parties et accessoires des armes et engins simil. des n° 9301 à 9304, n.d.a.

9305 10

Parties et accessoires de revolvers ou pistolets, n.d.a.

9305 20

Parties et accessoires de fusils ou carabines du no 9303, n.d.a.

9305 91

Parties et accessoires des armes de guerre du n° 9301, n.d.a.

9305 99

Parties et accessoires pour armes et engins simil. des n° 9303 ou 9304, n.d.a. (à l'excl. des fusils ou carabines du n° 9303)

9306

Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties,y.c. les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches, n.d.a.

9306 21

Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse

9306 29

Parties de cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse; plombs pour carabines et pistolets à air comprimé

9306 30

Cartouches pour fusils et carabines à canon rayé et pour revolvers et pistolets, cartouches pour pistolets de scellement ou d'abattage ainsi que leurs parties

9306 90

Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles et autres munitions et projectiles (à l'excl. des cartouches), et leurs parties, n.d.a.

9307

Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux (autres qu'en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, armes mouchetées destinées à l'escrime, couteaux et poignards de chasse, couteaux de camping et autres articles de coutellerie du n° 8211, ceinturons et articles simil. en cuir ou en matières textiles ainsi que les dragonnes)