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*Petit extrait de la base de données.
93 ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
9301

Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches

9301 10

- Pièces d'artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple)

9301 20

- Tubes lance-missiles; lance-flammes; lance-grenades; lance-torpilles et lanceurs similaires

9301 90

- autres

9302

Revolvers et pistolets, autres que ceux des nos 9303 ou 9304

9303

Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple)

9303 10

- Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon

9303 20

- autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse

9303 30

- autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif

9303 90

- autres

9304

Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du no 9307

9305

Parties et accessoires des articles des nos 9301 à 9304

9305 10

- de revolvers ou pistolets

9305 20

- de fusils ou carabines du no 9303

9305 91

-- des armes de guerre du no 9301

9305 99

-- autres

9306

Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches

9306 21

-- Cartouches

9306 29

-- autres

9306 30

- autres cartouches et leurs parties

9306 90

- autres

9307

Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux

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