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90 INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS
9001

Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques (autres que ceux constitués de fibres gainées individuellement du n° 8544); matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles, y.c. les verres de contact, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés (autres que ceux en verre non travaillé optiquement)

9001 10

Fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres optiques (autres que les câbles constitués de fibres gainées individuellement du n° 8544)

9001 20

Matières polarisantes en feuilles ou en plaques

9001 30

Verres de contact

9001 40

Verres de lunetterie en verre

9001 50

Verres de lunetterie en matières autres que le verre

9001 90

Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique, en toutes matières, non montés (autres que ceux en verre non travaillé optiquement ainsi que les verres de contact et les verres de lunetterie)

9002

Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils (autres que ceux en verre non travaillé optiquement)

9002 11

Objectifs pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction

9002 19

Objectifs (autres que pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction)

9002 20

Filtres, optiques, pour instruments ou appareils, montés

9002 90

Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique, en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils (autres que ceux en verre non travaillé optiquement ainsi que les filtres et les objectifs)

9003

Montures de lunettes ou d'articles simil. et leurs parties, n.d.a.

9003 11

Montures de lunettes ou d'articles simil., en matières plastiques

9003 19

Montures de lunettes ou d'articles simil. (autres qu'en matières plastiques)

9003 90

Parties de montures de lunettes ou d'articles simil., n.d.a.

9004

Lunettes correctrices, protectrices ou autres et articles simil. (à l'excl. des lunettes pour tests visuels, des verres de contact, des verres de lunetterie et des montures de lunettes)

9004 10

Lunettes solaires

9004 90

Lunettes correctrices, protectrices ou autres et articles simil. (à l'excl. des lunettes pour tests visuels, des lunettes solaires, des verres de contact, des verres de lunetterie et des montures de lunettes)

9005

Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis (à l'excl. des appareils de radio-astronomie et autres instruments ou appareils, dénommés ou compris ailleurs)

9005 10

Jumelles

9005 80

Longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques et autres instruments d'astronomie (à l'excl. des jumelles, des appareils de radio-astronomie et des autres instruments ou appareils dénommés ou compris ailleurs)

9005 90

Parties et accessoires de jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques et autres instruments d'astronomie, n.d.a.

9006

Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y.c. les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie (à l'excl. des lampes et tubes à décharge du n° 8539)

9006 10

Appareils photographiques des types utilisés pour la préparation des clichés ou cylindres d'impression

9006 30

Appareils photographiques spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire

9006 40

Appareils photographiques à développement et tirage instantanés (à l'excl. des appareils photographiques pour usages spéciaux des n° 900610 ou 900630)

9006 51

Appareils photographiques, à visée à travers l'objectif, pour pellicules en rouleaux d'une largeur <= 35 mm (autres que les appareils photographiques à développement et tirage instantanés et les appareils photographiques pour usages spéciaux des n° 900610 ou 900630)

9006 52

Appareils photographiques, pour pellicules en rouleaux d'une largeur < 35 mm (autres que les appareils photographiques à développement et tirage instantanés et que les appareils photographiques pour usages spéciaux des n° 900610 ou 900630)

9006 53

Appareils photographiques, pour pellicules en rouleaux d'une largeur de 35 mm (autres que les appareils photographiques à développement et tirage instantanés et que les appareils photographiques pour usages spéciaux des n° 900610 ou 900630)

9006 59

Appareils photographiques, pour pellicules en rouleaux d'une largeur > 35 mm ou pour films plans (autres que les appareils photographiques à développement et tirage instantanés et les appareils photographiques pour usages spéciaux des n° 900610 ou 900630)

9006 61

Appareils à tube à décharge pour la production de la lumière-éclair (dits flashes électroniques)

9006 69

Appareils et dispositifs pour la production de lumière-éclair en photographie (à l'excl. des appareils à tube à décharge [dits flashes électroniques])

9006 91

Parties et accessoires d'appareils photographiques, n.d.a.

9006 99

Parties et accessoires des appareils et dispositifs pour la production de la lumière-éclair en photographie, n.d.a.

9007

Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils d'enregistrement ou de reproduction du son (autres que les appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques)

9007 10

Caméras cinématographiques

9007 20

Projecteurs cinématographiques

9007 91

Parties et accessoires de caméras, n.d.a.

9007 92

Parties et accessoires de projecteurs cinématographiques, n.d.a.

9008

Projecteurs d’images fixes et appareils photographiques d’agrandissement ou de réduction (autres que cinématographiques)

9008 50

Projecteurs d’images fixes et appareils photographiques d’agrandissement ou de réduction (autres que cinématographiques et les parties et accessoires)

9008 90

Parties et accessoires de projecteurs d'images fixes et d'appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction, n.d.a.

9010

Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, n.d.a. dans le chapitre 90; négatoscopes; écrans pour projections

9010 10

Appareils et matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, des films cinématographiques ou du papier photographique en rouleaux ou pour l'impression automatique des pellicules développées sur des rouleaux de papier photographique

9010 50

Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, n.d.a.; négatoscopes

9010 60

Écrans pour projections

9010 90

Parties et accessoires des appareils et du matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, des négatoscopes et des écrans pour projections

9011

Microscopes optiques, y.c. les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection (à l'excl. des microscopes binoculaires pour l'ophtalmologie ainsi que des instruments, appareils et machines du n° 9031)

9011 10

Microscopes optiques stéréoscopiques

9011 20

Microscopes optiques, pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection (autres que les microscopes stéréoscopiques)

9011 80

Microscopes optiques (à l'excl. de ceux destinés à la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection, des microscopes stéréoscopiques, des microscopes binoculaires pour l'ophtalmologie ainsi que des instruments, appareils et machines du n° 9031)

9011 90

Parties et accessoires de microscopes optiques, n.d.a.

9012

Microscopes électroniques, microscopes protoniques et diffractographes

9012 10

Microscopes électroniques, microscopes protoniques et diffractographes

9012 90

Parties et accessoires de microscopes électroniques, de microscopes protoniques et de diffractographes

9013

Dispositifs à cristaux liquides ne constituant pas des articles repris plus spécifiquement ailleurs; lasers (autres que les diodes laser); autres appareils et instruments d'optique, n.d.a. dans le présent chapitre

9013 10

Lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent chapitre ou des chapitres 84 et 85 de la section 16

9013 20

Lasers (autres que les diodes laser)

9013 80

Dispositifs à cristaux liquides, n.d.a., et autres appareils et instruments d'optique, n.d.a. dans le présent chapitre

9013 90

Parties et accessoires de dispositifs à cristaux liquides, lasers et autres appareils et instruments, n.d.a. dans le présent chapitre

9014

Boussoles, y.c. les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation (à l'excl. des appareils de radionavigation)

9014 10

Boussoles, y.c. les compas de navigation

9014 20

Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (sauf boussoles et appareils de radionavigation)

9014 80

Instruments et appareils de navigation (à l'excl. de ceux destinés à la navigation aérienne et spatiale, des boussoles et des appareils de radionavigation)

9014 90

Parties et accessoires de boussoles et d'autres instruments et appareils de navigation, n.d.a.

9015

Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique (à l'excl. des boussoles); télémètres

9015 10

Télémètres

9015 20

Théodolites et tachéomètres

9015 30

Niveaux

9015 40

Instruments et appareils de photogrammétrie

9015 80

Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, d'hydrographie, de météorologie, d'hydrologie, de géophysique ou d'océanographie (à l'excl. des boussoles, des télémètres, des théodolites, des tachéomètres, des niveaux ainsi que des instruments et appareils de photogrammétrie)

9015 90

Parties et accessoires des instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique ainsi que des télémètres, n.d.a.

9016

Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids

9017

Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, p.ex.); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, p.ex.), n.d.a. dans le présent chapitre

9017 10

Tables et machines à dessiner, même automatiques (à l'excl. des unités de machines automatiques de traitement de l'information)

9017 20

Instruments de dessin, de traçage et de calcul (sauf tables et machines à dessiner ainsi que calculatrices)

9017 30

Micromètres, pieds à coulisses, calibres et jauges (à l'excl. de calibres dépourvus d'organe réglable de la position 9031)

9017 80

Instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main, n.d.a.

9017 90

Parties et accessoires des instruments de dessin, de traçage ou de calcul et de mesure de longueurs pour emploi à la main, n.d.a.

9018

Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y.c. les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels, n.d.a.

9018 11

Électrocardiographes

9018 12

Appareils de diagnostic par balayage ultrasonique [scanners]

9018 13

Appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique

9018 14

Appareils de scintigraphie

9018 19

Appareils d'électrodiagnostic, y.c. les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètres physiologiques (sauf électrocardiographes, appareils de diagnostic par balayage ultrasonique [scanners], appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique et appareils de scintigraphie)

9018 20

Appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges, pour la médecine

9018 31

Seringues, avec ou sans aiguilles, pour la médecine

9018 32

Aiguilles tubulaires en métal et aiguilles à sutures, pour la médecine

9018 39

Aiguilles, cathéters, canules et simil. pour la médecine (sauf seringues, aiguilles tubulaires en métal et aiguilles à sutures)

9018 41

Tours dentaires, même combinés sur une base commune avec d'autres équipements dentaires

9018 49

Instruments et appareils pour l'art dentaire, n.d.a.

9018 50

Instruments et appareils d'ophtalmologie, n.d.a.

9018 90

Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie ou l'art vétérinaire, n.d.a.

9019

Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire

9019 10

Appareils de mécanothérapie, appareils de massage et appareils de psychotechnie

9019 20

Appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie; appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire

9020

Appareils respiratoires et masques à gaz (à l'excl. des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible ainsi que des appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire)

9021

Articles et appareils d'orthopédie, y.c. les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité

9021 10

Appareils d'orthopédie ou pour fractures

9021 21

Dents artificielles

9021 29

Articles et appareils de prothèse dentaire (sauf dents artificielles)

9021 31

Prothèses articulaires d'orthopédie

9021 39

Articles et appareils de prothèse (sauf de prothèse dentaire et prothèses articulaires)

9021 40

Appareils pour faciliter l'audition aux sourds (sauf parties et accessoires)

9021 50

Stimulateurs cardiaques (sauf parties et accessoires)

9021 90

Appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité (à l'excl. des articles et appareils de prothèse ainsi que des appareils complets pour faciliter l'audition aux sourds et des stimulateurs cardiaques complets)

9022

Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y.c. les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports simil. d'examen ou de traitement

9022 12

Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'information

9022 13

Appareils à rayons X pour l'art dentaire

9022 14

Appareils à rayons X pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires (à l'excl. des appareils pour l'art dentaire et des appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'information)

9022 19

Appareils à rayons X (à usage autre que médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire)

9022 21

Appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire

9022 29

Appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma (à usage autre que médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire)

9022 30

Tubes à rayons X

9022 90

Dispositifs générateurs de rayons X, autres que tubes à rayons X, générateurs de tension, pupitres de commande, écrans, tables, fauteuils et supports simil. d'examen ou de traitement, ainsi que les parties et accessoires des appareils du n° 9022, n.d.a.

9023

Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration, p.ex. dans l'enseignement ou les expositions, non susceptibles d'autres emplois (à l'excl. des appareils au sol d'entraînement au vol du n° 8805, des spécimens pour collections du n° 9705 et des objets d'antiquité ayant > 100 ans d'âge du n° 9706)

9024

Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, p.ex.)

9024 10

Machines et appareils d'essais des propriétés mécaniques des métaux

9024 80

Machines et appareils d'essais des propriétés mécaniques des matériaux (autres que les métaux)

9024 90

Parties et accessoires des machines et appareils d'essais des propriétés mécaniques des matériaux, n.d.a.

9025

Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants simil., thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux

9025 11

Thermomètres à liquide, à lecture directe, non combinés à d'autres instruments

9025 19

Thermomètres et pyromètres, non combinés à d'autres instruments (à l'excl. des thermomètres à liquide, à lecture directe)

9025 80

Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants simil., baromètres, hygromètres et psychromètres, même combinés entre eux ou combinés à des thermomètres

9025 90

Parties et accessoires des densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants simil., des thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, n.d.a.

9026

Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, p.ex.) (à l'excl. des instruments et appareils des n° 9014, 9015, 9028 ou 9032)

9026 10

Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides (à l'excl. des compteurs et des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques)

9026 20

Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la pression des liquides ou des gaz (à l'excl. des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques)

9026 80

Instruments et appareils pour la mesure et le contrôle des caractéristiques variables des liquides ou des gaz, n.d.a.

9026 90

Parties et accessoires des instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz, n.d.a.

9027

Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, p.ex. polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées; instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou simil. ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques, y.c. les indicateurs de temps de pose; microtomes

9027 10

Analyseurs de gaz ou de fumées

9027 20

Chromatographes et appareils d'électrophorèse

9027 30

Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes utilisant les rayonnements optiques: UV, visibles, IR

9027 50

Instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques: UV, visibles, IR (à l'excl. des spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes ainsi que des analyseurs de gaz ou de fumées)

9027 80

Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, ou pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou simil. ou pour mesures calorimétriques ou acoustiques ou photométriques, n.d.a.

9027 90

Microtomes; parties et accessoires des instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, p.ex. polarimètres, réfractomètres, spectromètres, des instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou simil. ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques, y.c. des indicateurs de temps de pose ainsi que des microtomes, n.d.a.

9028

Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y.c. les compteurs pour leur étalonnage

9028 10

Compteurs de gaz, y.c. les compteurs pour leur étalonnage

9028 20

Compteurs de liquides, y.c. les compteurs pour leur étalonnage

9028 30

Compteurs d'électricité, y.c. les compteurs pour leur étalonnage

9028 90

Parties et accessoires de compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, n.d.a.

9029

Compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, p.ex.) (à l'excl. des compteurs de gaz, de liquides et d'électricité); indicateurs de vitesse et tachymètres (autres que ceux des n° 9014 ou 9015); stroboscopes

9029 10

Compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs simil. (à l'excl. des compteurs de gaz, de liquides et d'électricité)

9029 20

Indicateurs de vitesse et tachymètres; stroboscopes

9029 90

Parties et accessoires de compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs simil., d'indicateurs de vitesse et de tachymètres ainsi que de stroboscopes, n.d.a.

9030

Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes

9030 10

Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes

9030 20

Oscilloscopes et oscillographes

9030 31

Multimètres pour la mesure de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, sans dispositif enregistreur

9030 32

Multimètres avec dispositif enregistreur

9030 33

Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, sans dispositif enregistreur (à l'excl. des multimètres ainsi que des oscilloscopes et oscillographes)

9030 39

Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, avec dispositif enregistreur (à l'excl. des multimètres ainsi que des oscilloscopes et oscillographes)

9030 40

Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication (hypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, p.ex.)

9030 82

Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur

9030 84

Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, avec dispositif enregistreur (à l'excl. des instruments et appareils spécialement conçus pour les techniques de télécommunication, des multimètres, des oscilloscopes et oscillographes ainsi que pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur)

9030 89

Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, sans dispositif enregistreur, n.d.a.

9030 90

Parties et accessoires des instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques ou pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes, n.d.a.

9031

Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, n.d.a. dans le présent chapitre; projecteurs de profils

9031 10

Machines à équilibrer les pièces mécaniques

9031 20

Bancs d'essai pour moteurs, machines génératrices, pompes, etc.

9031 41

Instruments et appareils optiques pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou des réticules utilisés dans la fabrication des dispositifs à semi-conducteur

9031 49

Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, optiques, n.d.a. dans le chapitre 90

9031 80

Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non optiques, n.d.a. dans le présent chapitre

9031 90

Parties et accessoires des instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, n.d.a.

9032

Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques (sauf les articles de robinetterie du n° 8481)

9032 10

Thermostats pour la régulation ou le contrôle automatiques

9032 20

Manostats [pressostats] (sauf les articles de robinetterie du n° 8481)

9032 81

Instruments et appareils, hydrauliques et pneumatiques, pour la régulation ou le contrôle automatiques (à l'excl. des manostats [pressostats] et des articles de robinetterie du n° 8481)

9032 89

Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques (à l'excl. des instruments et appareils, hydrauliques ou pneumatiques, pour la régulation ou le contrôle automatiques, des manostats [pressostats], des thermostats et des articles de robinetterie du n° 8481)

9032 90

Parties et accessoires des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques, n.d.a.

9033

Parties et accessoires pour machines, appareils, instruments ou articles du chapitre 90, n.d.a. dans le présent chapitre