Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur
Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l’exception des véhicules aériens sans pilote du n° 8806; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
-- d'un poids à vide n'excédant pas 2000 kg
-- d'un poids à vide excédant 2000 kg
- Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas 2000 kg
- Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2000 kg mais n'excédant pas 15000 kg
- Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 15000 kg
- Véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires
Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs parties
- Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires, et leurs parties
-- Simulateurs de combat aérien et leurs parties
-- autres
Véhicules aériens sans pilote
- Conçus pour le transport de passagers
-- D’un poids maximal au décollage n’excédant pas 250 g
-- D’un poids maximal au décollage excédant 250 g mais n’excédant pas 7 kg
-- D’un poids maximal au décollage excédant 7 kg mais n’excédant pas 25 kg
-- D’un poids maximal au décollage excédant 25 kg mais n’excédant pas 150 kg
Parties des appareils nos 8801, 8802 ou 8806
- Hélices et rotors, et leurs parties
- Trains d’atterrissage et leur parties
- autres parties d’avions, d’hélicoptères ou de véhicules aériens sans pilote
- autres
