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Répertoire des codes du SH
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*Petit extrait de la base de données.
85 MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS ÉLECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS
8501

Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes

8501 10

- Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W

8501 20

- Moteurs universels d'une puissance excédant 37,5 W

8501 31

-- d'une puissance n'excédant pas 750 W

8501 32

-- d'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW

8501 33

-- d'une puissance excédant 75 kW mais n'excédant pas 375 kW

8501 34

-- d'une puissance excédant 375 kW

8501 40

- autres moteurs à courant alternatif, monophasés

8501 51

-- d'une puissance n'excédant pas 750 W

8501 52

-- d'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW

8501 53

-- d'une puissance excédant 75 kW

8501 61

-- d'une puissance n'excédant pas 75 kVA

8501 62

-- d'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA

8501 63

-- d'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA

8501 64

-- d'une puissance excédant 750 kVA

8501 71

-- D'une puissance n’excédant pas 50 W

8501 72

-- D'une puissance excédant 50 W

8501 80

- Machines génératrices photovoltaïques à courant alternatif

8502

Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques

8502 11

-- d'une puissance n'excédant pas 75 kVA

8502 12

-- d'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA

8502 13

-- d'une puissance excédant 375 kVA

8502 20

- Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion)

8502 31

-- à énergie éolienne

8502 39

-- autres

8502 40

- Convertisseurs rotatifs électriques

8503

Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des nos 8501 ou 8502

8504

Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs

8504 10

- Ballasts pour lampes ou tubes à décharge

8504 21

-- d'une puissance n'excédant pas 650 kVA

8504 22

-- d'une puissance excédant 650 kVA mais n'excédant pas 10000 kVA

8504 23

-- d'une puissance excédant 10000 kVA

8504 31

-- d'une puissance n'excédant pas 1 kVA

8504 32

-- d'une puissance excédant 1 kVA mais n'excédant pas 16 kVA

8504 33

-- d'une puissance excédant 16 kVA mais n'excédant pas 500 kVA

8504 34

-- d'une puissance excédant 500 kVA

8504 40

- Convertisseurs statiques

8504 50

- autres bobines de réactance et autres selfs

8504 90

- Parties

8505

Électro-aimants; aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques

8505 11

-- en métal

8505 19

-- autres

8505 20

- Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques

8505 90

- autres, y compris les parties

8506

Piles et batteries de piles électriques

8506 10

- au bioxyde de manganèse

8506 30

- à l'oxyde de mercure

8506 40

- à l'oxyde d'argent

8506 50

- au lithium

8506 60

- à l'air-zinc

8506 80

- autres piles et batteries de piles

8506 90

- Parties

8507

Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire

8507 10

- au plomb, des types utilisés pour le démarrage des moteurs à piston

8507 20

- autres accumulateurs au plomb

8507 30

- au nickel-cadmium

8507 50

- au nickel-hydrure métallique

8507 60

- au lithium-ion

8507 80

- autres accumulateurs

8507 90

- Parties

8508

Aspirateurs

8508 11

-- d’une puissance n’excédant pas 1500 W et dont le volume du réservoir n'excède pas 20 l

8508 19

-- autres

8508 60

- autres aspirateurs

8508 70

- Parties

8509

Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du no 8508

8509 40

- Broyeurs et mélangeurs pour aliments; presse-fruits et presse-légumes

8509 80

- autres appareils

8509 90

- Parties

8510

Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé

8510 10

- Rasoirs

8510 20

- Tondeuses

8510 30

- Appareils à épiler

8510 90

- Parties

8511

Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs

8511 10

- Bougies d'allumage

8511 20

- Magnétos; dynamos-magnétos; volants magnétiques

8511 30

- Distributeurs; bobines d'allumage

8511 40

- Démarreurs, même fonctionnant comme génératrices

8511 50

- autres génératrices

8511 80

- autres appareils et dispositifs

8511 90

- Parties

8512

Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des articles du no 8539), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles

8512 10

- Appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle des types utilisés pour les bicyclettes

8512 20

- autres appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle

8512 30

- Appareils de signalisation acoustique

8512 40

- Essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée

8512 90

- Parties

8513

Lampes électriques portatives, conçues pour fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du no 8512

8513 10

- Lampes

8513 90

- Parties

8514

Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques; autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques

8514 11

-- Presses isostatiques à chaud

8514 19

-- autres

8514 20

- Fours fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques

8514 31

-- Fours à faisceau d’électrons

8514 32

-- Fours à plasma et fours à arc sous vide

8514 39

-- autres

8514 40

- autres appareils pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques

8514 90

- Parties

8515

Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultrasons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de cermets

8515 11

-- Fers et pistolets à braser

8515 19

-- autres

8515 21

-- entièrement ou partiellement automatiques

8515 29

-- autres

8515 31

-- entièrement ou partiellement automatiques

8515 39

-- autres

8515 80

- autres machines et appareils

8515 90

- Parties

8516

Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 8545

8516 10

- Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques

8516 21

-- Radiateurs à accumulation

8516 29

-- autres

8516 31

-- Sèche-cheveux

8516 32

-- autres appareils pour la coiffure

8516 33

-- Appareils pour sécher les mains

8516 40

- Fers à repasser électriques

8516 50

- Fours à micro-ondes

8516 60

- autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), grils et rôtissoires

8516 71

-- Appareils pour la préparation du café ou du thé

8516 72

-- Grille-pain

8516 79

-- autres

8516 80

- Résistances chauffantes

8516 90

- Parties

8517

Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des nos 8443, 8525, 8527 ou 8528

8517 11

-- Postes téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans fil

8517 13

-- Téléphones intelligents

8517 14

-- Autres téléphones pour réseaux cellulaires ou autres réseaux sans fil

8517 18

-- autres

8517 61

-- Stations de base

8517 62

-- Appareils pour la réception, la conversion et l'émission, la transmission ou la régénération de la voix, d’images ou d'autres données, y compris les appareils de commutation et de routage

8517 69

-- autres

8517 71

-- Antennes et réflecteurs d’antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles

8517 79

-- autres

8518

Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son

8518 10

- Microphones et leurs supports

8518 21

-- Haut-parleur unique monté dans son enceinte

8518 22

-- Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte

8518 29

-- autres

8518 30

- Casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs

8518 40

- Amplificateurs électriques d'audiofréquence

8518 50

- Appareils électriques d'amplification du son

8518 90

- Parties

8519

Appareils d'enregistrement du son; appareils de reproduction du son; appareils d'enregistrement et de reproduction du son

8519 20

- Appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d’une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement

8519 30

- Platines tourne-disques

8519 81

-- utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs

8519 89

-- autres

8521

Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques

8521 10

- à bandes magnétiques

8521 90

- autres

8522

Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des nos 8519 ou 8521

8522 10

- Lecteurs phonographiques

8522 90

- autres

8523

Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, mêmes enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du chapitre 37

8523 21

-- Cartes munies d'une piste magnétique

8523 29

-- autres

8523 41

-- non enregistrés

8523 49

-- autres

8523 51

-- Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs

8523 52

-- « Cartes intelligentes »

8523 59

-- autres

8523 80

- autres

8524

Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles

8524 11

-- À cristaux liquides

8524 12

-- À diodes émettrices de lumière organiques (OLED)

8524 19

-- autres

8524 91

-- À cristaux liquides

8524 92

-- À diodes émettrices de lumière organiques (OLED)

8524 99

-- autres

8525

Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes

8525 50

- Appareils d'émission

8525 60

- Appareils d'émission incorporant un appareil de réception

8525 81

-- Ultrarapides, mentionnés dans la note 1 de sous-positions du présent chapitre

8525 82

-- autres, résistants aux rayonnements, mentionnés dans la note 2 de sous-positions du présent chapitre

8525 83

-- autres, à vision nocturne, mentionnés dans la note 3 de sous-positions du présent chapitre

8525 89

-- autres

8526

Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar), appareils de radionavigation et appareils de radiotélécommande

8526 10

- Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar)

8526 91

-- Appareils de radionavigation

8526 92

-- Appareils de radiotélécommande

8527

Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie

8527 12

-- Radiocassettes de poche

8527 13

-- autres appareils combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son

8527 19

-- autres

8527 21

-- combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son

8527 29

-- autres

8527 91

-- combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son

8527 92

-- non combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son mais combinés à un appareil d'horlogerie

8527 99

-- autres

8528

Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images

8528 42

-- aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l’information du n° 8471 et conçus pour être utilisés avec celle-ci

8528 49

-- autres

8528 52

-- aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l’information du n° 8471 et conçus pour être utilisés avec celle-ci

8528 59

-- autres

8528 62

-- aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l’information du n° 8471 et conçus pour être utilisés avec celle-ci

8528 69

-- autres

8528 71

-- non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo

8528 72

-- autres, en couleurs

8528 73

-- autres, en monochromes

8529

Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 8524 à 8528

8529 10

- Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles

8529 90

- autres

8530

Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes (autres que ceux du no 8608)

8530 10

- Appareils pour voies ferrées ou similaires

8530 80

- autres appareils

8530 90

- Parties

8531

Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des nos 8512 ou 8530

8531 10

- Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils similaires

8531 20

- Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) ou à diodes émettrices de lumière (LED)

8531 80

- autres appareils

8531 90

- Parties

8532

Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables

8532 10

- Condensateurs fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz et capables d'absorber une puissance réactive égale ou supérieure à 0,5 kvar (condensateurs de puissance)

8532 21

-- au tantale

8532 22

-- électrolytiques à l'aluminium

8532 23

-- à diélectrique en céramique, à une seule couche

8532 24

-- à diélectrique en céramique, multicouches

8532 25

-- à diélectrique en papier ou en matières plastiques

8532 29

-- autres

8532 30

- Condensateurs variables ou ajustables

8532 90

- Parties

8533

Résistances électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et les potentiomètres)

8533 10

- Résistances fixes au carbone, agglomérées ou à couche

8533 21

-- pour une puissance n'excédant pas 20 W

8533 29

-- autres

8533 31

-- pour une puissance n'excédant pas 20 W

8533 39

-- autres

8533 40

- autres résistances variables (y compris les rhéostats et les potentiomètres)

8533 90

- Parties

8534

Circuits imprimés

8535

Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1000 V

8535 10

- Fusibles et coupe-circuit à fusibles

8535 21

-- pour une tension inférieure à 72,5 kV

8535 29

-- autres

8535 30

- Sectionneurs et interrupteurs

8535 40

- Parafoudres, limiteurs de tension et parasurtenseurs

8535 90

- autres

8536

Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1000 V; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques

8536 10

- Fusibles et coupe-circuit à fusibles

8536 20

- Disjoncteurs

8536 30

- autres appareils pour la protection des circuits électriques

8536 41

-- pour une tension n'excédant pas 60 V

8536 49

-- autres

8536 50

- autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs

8536 61

-- Douilles pour lampes

8536 69

-- autres

8536 70

- Connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques

8536 90

- autres appareils

8537

Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des nos 8535 ou 8536, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numérique, autres que les appareils de commutation du no 8517

8537 10

- pour une tension n'excédant pas 1000 V

8537 20

- pour une tension excédant 1000 V

8538

Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 8535, 8536 ou 8537

8538 10

- Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports du no 8537, dépourvus de leurs appareils

8538 90

- autres

8539

Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)

8539 10

- Articles dits « phares et projecteurs scellés »

8539 21

-- halogènes, au tungstène

8539 22

-- autres, d'une puissance n'excédant pas 200 W et d'une tension excédant 100 V

8539 29

-- autres

8539 31

-- fluorescents, à cathode chaude

8539 32

-- Lampes à vapeur de mercure ou de sodium; lampes à halogénure métallique

8539 39

-- autres

8539 41

-- Lampes à arc

8539 49

-- autres

8539 51

-- Modules à diodes émettrices de lumière (LED)

8539 52

-- Lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED)

8539 90

- Parties

8540

Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du no 8539

8540 11

-- en couleurs

8540 12

-- en monochromes

8540 20

- Tubes pour caméras de télévision; tubes convertisseurs ou intensificateurs d'images; autres tubes à photocathode

8540 40

- Tubes de visualisation des données graphiques en monochromes; tubes de visualisation des données graphiques, en couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points inférieur à 0,4 mm

8540 60

- autres tubes cathodiques

8540 71

-- Magnétrons

8540 79

-- autres

8540 81

-- Tubes de réception ou d'amplification

8540 89

-- autres

8540 91

-- de tubes cathodiques

8540 99

-- autres

8541

Dispositifs à semi-conducteur (par exemple, diodes, transistors, transducteurs à semiconducteur); dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED), même assemblées avec d’autres diodes émettrices de lumière (LED); cristaux piézo-électriques montés

8541 10

- Diodes, autres que les photodiodes et les diodes émettrices de lumière (LED)

8541 21

-- à pouvoir de dissipation inférieur à 1 W

8541 29

-- autres

8541 30

- Thyristors, diacs et triacs, autres que les dispositifs photosensibles

8541 41

-- Diodes émettrices de lumière (LED)

8541 42

-- Cellules photovoltaïques non assemblées en modules ni constituées en panneaux

8541 43

-- Cellules photovoltaïques assemblées en modules ou constituées en panneaux

8541 49

-- autres

8541 51

-- Transducteurs à semiconducteur

8541 59

-- autres

8541 60

- Cristaux piézo-électriques montés

8541 90

- Parties

8542

Circuits intégrés électroniques

8542 31

-- Processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d’autres circuits

8542 32

-- Mémoires

8542 33

-- Amplificateurs

8542 39

-- autres

8542 90

- Parties

8543

Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre

8543 10

- Accélérateurs de particules

8543 20

- Générateurs de signaux

8543 30

- Machines et appareils de galvanoplastie, électrolyse ou électrophorèse

8543 40

- Cigarettes électroniques et dispositifs de vaporisation électriques personnels similaires

8543 70

- autres machines et appareils

8543 90

- Parties

8544

Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion

8544 11

-- en cuivre

8544 19

-- autres

8544 20

- Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux

8544 30

- Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans les moyens de transport

8544 42

-- munis de pièces de connexion

8544 49

-- autres

8544 60

- autres conducteurs électriques, pour tensions excédant 1000 V

8544 70

- Câbles de fibres optiques

8545

Électrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques

8545 11

-- des types utilisés pour fours

8545 19

-- autres

8545 20

- Balais

8545 90

- autres

8546

Isolateurs en toutes matières pour l'électricité

8546 10

- en verre

8546 20

- en céramique

8546 90

- autres

8547

Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques, autres que les isolateurs du no 8546; tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement

8547 10

- Pièces isolantes en céramique

8547 20

- Pièces isolantes en matières plastiques

8547 90

- autres

8548

Parties électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent chapitre

8549

Déchets et débris électriques et électroniques

8549 11

-- Déchets et débris d’accumulateurs au plomb et à l’acide; accumulateurs au plomb et à l’acide hors d’usage

8549 12

-- autres, contenant du plomb, du cadmium ou du mercure

8549 13

-- Triés par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure

8549 14

-- en vrac et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure

8549 19

-- autres

8549 21

-- Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB)

8549 29

-- autres

8549 31

-- Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB)

8549 39

-- autres

8549 91

-- Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB)

8549 99

-- autres

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