HS Code Index

70 VERRE ET OUVRAGES EN VERRE
7001

Calcin et autres déchets et débris de verre; verre en masse (sauf verre sous forme de poudre, grenailles, lamelles ou flocons)

7002

Verre en billes, barres, baguettes ou tubes, non-travaillé (autres que les microsphères de diamètre <= 1 mm et sauf billes de verre ayant le caractère de jouets)

7002 10

Billes en verre non travaillé (autres que les microsphères de diamètre <= 1 mm et sauf billes de verre ayant le caractère de jouets)

7002 20

Barres ou baguettes en verre non travaillé

7002 31

Tubes en quartz ou en autre silice fondus non travaillés

7002 32

Tubes en verre d'un coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C non travaillé

7002 39

Tubes en verre non travaillé (sauf à coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C, et sauf en quartz fondu ou en un autre silice fondu)

7003

Plaques, feuilles ou profilés en verre dit 'coulé', même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé

7003 12

Plaques et feuilles en verre dit 'coulé', colorées dans la masse, opacifiées, plaquées [doublées], ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillées (autres qu'armées)

7003 19

Plaques et feuilles en verre dit 'coulé', mais non autrement travaillé (autres que colorées dans la masse, opacifiées, plaquées [doublées], ou à couche réfléchissante ou non réfléchissante et sauf en verre armé)

7003 20

Plaques et feuilles en verre dit 'coulé', armées, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillées

7003 30

Profilés en verre, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillés

7004

Feuilles en verre étiré ou soufflé, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé

7004 20

Feuilles en verre étiré ou soufflé, coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublées], ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé

7004 90

Feuilles en verre étiré ou soufflé mais non autrement travaillé (autres qu'en verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublé], ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante)

7005

Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces], même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée

7005 10

Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces], à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée (sauf armée)

7005 21

Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci sur une ou deux faces], colorée dans la masse, opacifiée, plaquée [doublée] ou simpl. doucie, mais non autrement travaillée (autre qu'armée et autre qu'à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante)

7005 29

Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci et poli sur une ou deux faces], non autrement travaillée (autre qu'armée, colorée dans la masse, opacifiée, plaquée [doublée] ou simpl. doucie, ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante)

7005 30

Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces], même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, armée, mais non autrement travaillée

7006

Plaques, feuilles ou profilés en verre, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé mais non encadré ni associé à d'autres matières (sauf verre de sécurité, vitrage isolant à parois multiples et verre sous la forme de miroirs)

7007

Verre de sécurité trempé et verre de sécurité feuilleté (à feuilles contrecollées) (autre que le vitrage isolant à parois multiples et autre que le verre de lunetteries et d'horlogerie)

7007 11

Verres trempés de dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules

7007 19

Verres trempés (à l'excl. des verres de lunetterie ou d'horlogerie ainsi que des verres de dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules)

7007 21

Verres formés de feuilles contrecollées, de dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules (à l'excl. des vitrages isolants à parois multiples)

7007 29

Verre formé de feuilles contrecollées, de sécurité (autres que des dimensions et formes permettant son emploi dans les véhicules automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules et sauf vitrages isolants à parois multiples)

7008

Vitrages isolants à parois multiples

7009

Miroirs en verre, même encadrés, y.c. les miroirs rétroviseurs (autre que les miroirs optiques, travaillés optiquement et les miroirs de > 100 ans)

7009 10

Miroirs rétroviseurs en verre, même encadrés, pour véhicules

7009 91

Miroirs en verre non encadrés (sauf miroirs rétroviseurs pour véhicules, miroirs optiques, optiquement travaillés et miroirs > 100 ans)

7009 92

Miroirs, en verre encadrés (sauf miroirs rétroviseurs pour véhicules)

7010

Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial; bocaux à conserves en verre et bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture en verre (autres que les bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide, les vaporisateurs de parfum et les bouteilles, flacons, etc. de pulvérisateurs)

7010 10

Ampoules en verre

7010 20

Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture en verre

7010 90

Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial et bocaux à conserves en verre (sauf ampoules, bouteilles isolantes et récipients dont l'isolation est assurée par le vide; vaporisateurs de parfum; bouteilles, flacons, etc. de pulvérisateurs)

7011

Ampoules en verre, ouvertes, et enveloppes tubulaires en verre, ouvertes, et leurs parties en verre, sans garnitures, pour lampes électriques, tubes cathodiques ou simil.

7011 10

Ampoules en verre, ouvertes, et enveloppes tubulaires en verre, ouvertes, et leurs parties en verre, sans garnitures, pour l'éclairage électrique

7011 20

Ampoules en verre, ouvertes, et enveloppes tubulaires en verre, ouvertes, et leurs parties en verre, sans garnitures, pour tubes cathodiques

7011 90

Ampoules en verre, ouvertes, et enveloppes tubulaires en verre, ouvertes, et leurs parties en verre, sans garnitures, destinées à des lampes électriques ou simil. (autres que pour l'éclairage électrique ou pour tubes cathodiques)

7013

Objets en verre pour le service de la table, la cuisine, la toilette, le bureau, la décoration intérieure ou usages simil. (sauf perles de verre et articles de verroterie du n° 7018; bocaux à conserves en verre; miroirs; verres assemblés en vitraux; appareils d'éclairage et leurs parties; vaporisateurs; bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques dont l'isolation est assurée par le vide)

7013 10

Objets en vitrocérame, pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, la décoration intérieure ou usages simil. (autres que les perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf les plaques de cuisson, les verres assemblés en vitraux, les appareils d'éclairage et leurs parties, les vaporisateurs de parfum et pulvérisateurs analogues)

7013 22

Verres à boire à pied, en cristal au plomb

7013 28

Verres à boire à pied (à l'excl. des verres en vitrocérame et en cristal au plomb)

7013 33

Verres à boire, en cristal au plomb (à l'excl. des verres à pied)

7013 37

Verres à boire (à l'excl. des verres en vitrocérame et en cristal au plomb ainsi que des verres à pied)

7013 41

Objets en cristal au plomb pour le service de la table ou pour la cuisine (autres que les perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf verres à boire, bocaux à conserves en verre, bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)

7013 42

Objets en verre, pour le service de la table ou la cuisine, d'un coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C (autres que les articles en vitrocérame ou en cristal de plomb, les perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf verres à boire, bocaux à conserves en verre, bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)

7013 49

Objets en verre, pour le service de la table ou pour la cuisine (autres qu'à coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C, sauf articles en vitrocérame ou en cristal au plomb, perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf verres à boire, bocaux à conserves en verre, bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)

7013 91

Objets en cristal au plomb pour la toilette, le bureau, la décoration intérieure et usages simil. (autres que pour le service de la table ou pour la cuisine, autres que les perles en verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf miroirs, verres assemblés en vitraux, appareils d'éclairage et leurs parties, vaporisateurs de parfum et pulvérisateurs analogues)

7013 99

Objets en verre pour la toilette, le bureau, la décoration intérieure et usages simil. (autres qu'en cristal au plomb et autres que pour le service de la table ou pour la cuisine, autres que les perles en verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf miroirs, verres assemblés en vitraux, appareils d'éclairage et leurs parties, vaporisateurs de parfum et pulvérisateurs analogues)

7014

Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre mais non travaillés optiquement (autres que le verre d'horlogerie et le verre analogue, les verres de lunetterie commune ou médicale, y.c. les sphères (boules) creuses et les segments pour la fabrication de ces verres, les microsphères, en vrac, et sauf les appareils d'éclairage et leurs parties)

7015

Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou simil., mais non travaillés optiquement, sphères (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres (sauf le verre plat destiné aux mêmes usages)

7015 10

Verres de lunetterie médicale, bombés, cintrés, creusés ou simil., mais non travaillés optiquement (sauf le verre plat destiné aux mêmes usages)

7015 90

Verres d'horlogerie et simil., verres de lunetterie commune, bombés, cintrés, creusés ou simil., mais non travaillés optiquement, sphères (boules) creuses et les segments en verre pour la fabrication de ces verres, y.c. la lunetterie médicale (sauf le verre plat destiné aux mêmes usages et les verres de lunetterie médicale)

7016

Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations simil.; verres assemblés en vitraux; verre dit multicellulaire ou verre mousse en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes simil. n.d.a. (sauf verre de sécurité feuilleté; vitrages isolants à parois multiples)

7016 10

Cubes, dés et autre verrerie même sur support, pour mosaïques ou décorations simil. (sauf panneaux et autres motifs décoratifs prêts à l'emploi en cubes de verre, pour mosaïques)

7016 90

Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; verres assemblés en vitraux; verre dit multicellulaire ou verre mousse en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes simil. (sauf verre de sécurité feuilleté; vitrages isolants à parois multiples; cubes et autre verroterie pour mosaïques ou ouvrages analogues; vitraux de > 100 ans)

7017

Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée (sauf récipients de transport ou d'emballage et sauf instruments, appareils et matériels de mesure ou de contrôle, et instruments, appareils et matériel médicaux du chapitre 90)

7017 10

Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée, en quartz ou en autre silice fondus (sauf récipients de transport ou d'emballage et sauf instruments, appareils et matériel de mesure ou de contrôle, et instruments, appareils et matériel médicaux du chapitre 90)

7017 20

Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée, en verre d'un coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C (sauf en quartz ou en autre silice fondus, sauf récipients de transport ou d'emballage et sauf instruments, appareils et matériel de mesure ou de contrôle, et instruments, appareils et matériel médicaux du chapitre 90)

7017 90

Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée (sauf en verre à coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C, ou en quartz ou autres silices fondus, sauf récipients de transport ou d'emballage et sauf instruments, appareils et matériel de mesure ou de contrôle, et instruments, appareils et matériel médicaux du chapitre 90)

7018

Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles simil. de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie ; yeux en verre autres que de prothèse ; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé), autres que la bijouterie de fantaisie ; microsphères de verre d'un diamètre <= 1 mm

7018 10

Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles simil. de verroterie et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie

7018 20

Microsphères de verre d'un diamètre <= 1 mm

7018 90

Yeux en verre, autres que de prothèse; ouvrages en perles de verre ou en imitations de perles fines ou de culture, en imitations de pierres gemmes ou en d'autres articles de verroterie, statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé) (autres que la bijouterie de fantaisie)

7019

Fibres de verre, y.c. la laine de verre, et ouvrages en ces matières (à l'excl. des laines minérales et ouvrages en ces laines, des fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres, isolateurs et pièces isolantes électriques, brosses et pinceaux en fibres de verre et sauf perruques de poupées)

7019 11

Fils de fibres de verre coupés [chopped strands], longueur <= 50 mm

7019 12

Stratifils [rovings] de fibres de verre

7019 19

Mèches et fils, de fibres de verre (à l'excl. des fils coupés d'une longueur <= 50 mm et des stratifils [rovings])

7019 31

Mats de fibres de verre en couches irrégulières

7019 32

Voiles de fibres de verre en couches irrégulières

7019 39

Nappes, matelas, panneaux et produits simil., non tissés, de fibres de verre (à l'excl. des mats et des voiles)

7019 40

Tissus de fibres de verre de stratifils [rovings]

7019 51

Tissus de fibres de verre, largeur <= 30 cm (à l'excl. des stratifils [rovings])

7019 52

Tissus de filaments de fibre de verre, largeur > 30 cm, à armure toile, poids < 250 g/m², titrant par fils simples <= 136 tex (à l'excl. des stratifils [rovings])

7019 59

Tissus de fibres de verre, largeur > 30 cm (sauf à armure toile de poids < 250 g/m² de filaments titrant par fils simples <= 136 tex et sauf tissus en stratifils [rovings])

7019 90

Fibres de verre, y.c. la laine de verre, et ouvrages en ces matières (sauf fibres discontinues; stratifils [rovings], mèches et fils; laine de verre coupée; tissus, y.c. les rubans; voiles, mats, nappes, panneaux et produits simil. non tissés; laines minérales et ouvrages en ces laines; pièces isolantes électriques; fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres; brosses et pinceaux en fibres de verre; perruques pour poupées)

7020

Ouvrages en verre n.d.a.