HS Code Index

49 PRODUITS DE L'ÉDITION, DE LA PRESSE OU DES AUTRES INDUSTRIES GRAPHIQUES; TEXTES MANUSCRITS OU DACTYLOGRAPHIÉS ET PLANS
4901

Livres, brochures et imprimés simil., même sur feuillets isolés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires)

4901 10

Livres, brochures et imprimés simil., en feuillets isolés, même pliés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires)

4901 91

Dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules

4901 99

Livres, brochures et imprimés simil. (à l'excl. des produits en feuillets isolés, des dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules, des publications périodiques ainsi que des publications à usages principalement publicitaires)

4902

Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité

4902 10

Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité, paraissant au moins quatre fois par semaine

4902 90

Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité (à l'excl. des journaux et publications paraissant au moins quatre fois par semaine)

4903

Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants

4904

Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée

4905

Ouvrages cartographiques de tous genres, y.c. les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés (à l'excl. des cartes, plans et globes en relief)

4905 10

Globes, imprimés (à l'excl. des globes en relief)

4905 91

Ouvrages cartographiques de tous genres, y.c. les plans topographiques, imprimés, sous forme de livres ou de brochures (à l'excl. des globes ainsi que des cartes et plans en relief)

4905 99

Ouvrages cartographiques de tous genres, y.c. les cartes murales et les plans topographiques, imprimés (à l'excl. des cartes et plans en relief, des globes ainsi que des ouvrages cartographiques sous forme de livres ou de brochures)

4906

Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou simil., obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus

4907

Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres simil.

4908

Décalcomanies de tous genres

4908 10

Décalcomanies vitrifiables

4908 90

Décalcomanies de tous genres (à l'excl. des articles vitrifiables)

4909

Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications

4910

Calendriers de tous genres, imprimés, y.c. les blocs de calendriers à effeuiller

4911

Imprimés, y.c. les images, les gravures et les photographies, n.d.a.

4911 10

Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et simil.

4911 91

Images, gravures et photographies, n.d.a.

4911 99

Imprimés, n.d.a.