HS Code Index

27 COMBUSTIBLES MINÉRAUX, HUILES MINÉRALES ET PRODUITS DE LEUR DISTILLATION; MATIÈRES BITUMINEUSES; CIRES MINÉRALES
2701

Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides simil. obtenus à partir de la houille

2701 11

Anthracite, même pulvérisé, mais non-aggloméré

2701 12

Houille bitumineuse, même pulvérisée, mais non-agglomérée

2701 19

Houilles, même pulvérisées, mais non agglomérées (à l'excl. de l'anthracite et de la houille bitumineuse)

2701 20

Briquettes, boulets et combustibles solides simil. obtenus à partir de la houille

2702

Lignites, même agglomérés (à l'excl. du jais)

2702 10

Lignites, même pulvérisés, mais non agglomérés

2702 20

Lignites agglomérés

2703

Tourbe, y.c. la tourbe pour litière, même agglomérée

2704

Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue

2705

Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz simil. (à l'excl. des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux)

2706

Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y.c. les goudrons reconstitués

2707

Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non-aromatiques

2707 10

Benzols 'benzène' contenant > 50% de benzène (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)

2707 20

Toluol 'toluène' contenant > 50% de toluène (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)

2707 30

Xylol 'xylènes' contenant > 50% de xylènes (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)

2707 40

Naphtalène contenant > 50% de naphtalène (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)

2707 50

Mélanges d'hydrocarbures aromatiques distillant >= 65% de leur volume, y.c. les pertes, à 250°C d'après la méthode ASTM D 86 (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)

2707 91

Huiles de créosote (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)

2707 99

Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température et produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non-aromatiques (sauf les produits de constitution chimique définie, benzol 'benzène', toluol 'toluène', xylol 'xylènes', naphtalène, huiles de créosote ainsi que mélanges d'hydrocarbures aromatiques du n° 2707.50)

2708

Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux

2708 10

Brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux

2708 20

Coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux

2709

Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux

2710

Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes); préparations n.d.a. contenant en poids >= 70% d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles contenant principalement des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux

2710 12

Huiles légères de pétrole ou de minéraux bitumineux et préparations, n.d.a., distillant en volume, y compris les pertes, 90 % ou plus à 210 °C, d'après la méthode ASTM D 86 (à l'excl. des produits contenant du biodiesel)

2710 19

Huiles moyennes et préparations, de pétrole ou de minéraux bitumineux, ne contenant pas de biodiesel, n.d.a.

2710 20

Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, contenant du biodiesel (à l'excl. des huiles usagées)

2710 91

Déchets d'huiles contenant des diphényles polychlorés [PCB], des terphényles polychlorés [PCT] ou des diphényles polybromés [PBB]

2710 99

Déchets d'huiles contenant principalement des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l'excl. des celles contenant des diphényles polychlorés [PCB], des terphényles polychlorés [PCT] ou des diphényles polybromés [PBB])

2711

Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux

2711 11

Gaz naturel, liquéfié

2711 12

Propane, liquéfié

2711 13

Butanes, liquéfiés (à l'excl. des butanes d'une pureté >= 95% en n-butane ou en isobutane)

2711 14

Éthylène, propylène, butylène et butadiène, liquéfiés (à l'excl. de l'éthylène d'une pureté >= 95% et du propylène, du butylène et du butadiène d'une pureté >= 90%)

2711 19

Hydrocarbures gazeux, liquéfiés, n.d.a. (à l'excl. du gaz naturel, du propane, des butanes, de l'éthylène, du propylène, du butylène et du butadiène)

2711 21

Gaz naturel, à l'état gazeux

2711 29

Hydrocarbures à l'état gazeux, n.d.a. (à l'excl. du gaz naturel)

2712

Vaseline; paraffine, cire de pétrole microcristalline, 'slack wax', ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits simil. obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés

2712 10

Vaseline

2712 20

Paraffine contenant en poids < 0,75% d'huile

2712 90

Paraffine cire de pétrole microcristalline, 'slack wax', ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits simil. obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés (à l'excl. de la vaseline et de la paraffine contenant en poids < 0,75% d'huile)

2713

Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, n.d.a.

2713 11

Coke de pétrole, non calciné

2713 12

Coke de pétrole, calciné

2713 20

Bitume de pétrole

2713 90

Résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l'excl. du coke de pétrole et du bitume de pétrole)

2714

Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumineux; asphaltites et roches asphaltiques

2714 10

Schistes et sables bitumineux

2714 90

Bitumes et asphaltes, naturels; asphaltites et roches asphaltiques

2715

Mastics bitumineux, 'cut-backs' et autres mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral

2716

Énergie électrique