HS Code Index

12 GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX; GRAINES, SEMENCES ET FRUITS DIVERS; PLANTES INDUSTRIELLES OU MÉDICINALES; PAILLES ET FOURRAGES
1201

Fèves de soja, même concassées

1201 10

Fèves de soja, destinées à l’ensemencement

1201 90

Fèves de soja, même concassées (à l'excl. des fèves de soja destinées à l'ensemencement)

1202

Arachides, non-grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées

1202 30

Arachide, à ensemencer

1202 41

Arachides, en coques (à l’excl. des arachides destinées à l’ensemencement, grillées ou autrement cuites)

1202 42

Arachides, décortiquées, même concassées (à l’excl. des arachides destinées à l’ensemencement, grillées ou autrement cuites)

1203

Coprah

1204

Graines de lin, même concassées

1205

Graines de navette ou de colza, même concassées

1205 10

Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est < 2% et un composant solide qui contient < 30 micromoles/g de glucosinolates

1205 90

Graines de navette ou de colza d'une teneur élevée en acide érucique fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est >= 2% et un composant solide qui contient >= 30 micromoles/g de glucosinolates, même concassées

1206

Graines de tournesol, même concassées

1207

Graines et fruits oléagineux, même concassés (à l'excl. des fruits à coque comestibles, des olives, des fèves de soja, des arachides, du coprah ainsi que des graines de lin, de navette, de colza et de tournesol)

1207 10

Noix et amandes de palmistes

1207 21

Graines de coton, destinées à l’ensemencement

1207 29

Graines de coton (à l'excl. des semences)

1207 30

Graines de ricin

1207 40

Graines de sésame, même concassées

1207 50

Graines de moutarde, même concassées

1207 60

Graines de carthame [Carthamus tinctorius]

1207 70

Graines de melon

1207 91

Graines d'oeillette ou de pavot, même concassées

1207 99

Graines et fruits oléagineux, n.d.a., même concassés (à l’excl. des fruits à coques comestibles, des olives, des fèves de soja, des arachides, du coprah et des graines de lin, de navette, de colza, de tournesol, de coton, de ricin, de sésame, de moutarde, d’œillette, de melon ou de pavot, ainsi que des noix et amandes de palmiste)

1208

Farines de graines ou de fruits oléagineux (à l'excl. de la farine de moutarde)

1208 10

Farine de fèves de soja

1208 90

Farines de graines ou de fruits oléagineux (à l'excl. des farines de moutarde et de fèves de soja)

1209

Graines, fruits et spores à ensemencer (à l'excl. des légumes à cosse, du maïs doux, du café, du thé, du maté, des épices, des céréales, des graines et fruits oléagineux ainsi que des graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou simil.)

1209 10

Graines de betteraves à sucre, à ensemencer

1209 21

Graines de luzerne, à ensemencer

1209 22

Graines de trèfle 'Trifolium spp.', à ensemencer

1209 23

Graines de fétuque, à ensemencer

1209 24

Graines de pâturin des prés du Kentucky [Poa pratensis L.], à ensemencer

1209 25

Graines de ray-grass [Lolium multiflorum Lam., Lolium perenne L.], à ensemencer

1209 29

Graines fourragères, à ensemencer (à l'excl. des graines de céréales, de betteraves à sucre, de luzerne, de trèfle [Trifolium spp.], de fétuque, de pâturin des prés du Kentucky [Poa pratensis L.] et de ray-grass [Lolium multiflorum Lam. et Lolium perrenne L.])

1209 30

Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs, à ensemencer

1209 91

Graines de légumes, à ensemencer

1209 99

Graines, fruits et spores à ensemencer (à l'excl. des légumes à cosse, du maïs doux, café, thé, maté, des épices, céréales, graines et fruits oléagineux, betteraves, plantes fourragères, graines de légumes ainsi que des graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs ou des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou simil.)

1210

Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline

1210 10

Cônes de houblon, frais ou secs (sauf broyés, moulus ou sous forme de pellets)

1210 20

Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline

1211

Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou simil., frais ou secs, même coupés, concassés ou pulvérisés

1211 20

Racines de ginseng, fraîches ou séchées, même coupées, concassées ou pulvérisées

1211 30

Feuilles de coca, fraîches ou séchées, même coupées, concassées ou pulvérisées

1211 40

Paille de pavot, fraîche ou séchée, même coupée, concassée ou pulvérisée

1211 90

Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou simil., frais ou secs, même coupés, concassés ou pulvérisés (à l'excl. des racines de ginseng, des feuilles de coca et de la paille de pavot)

1212

Caroubes, algues, betteraves sucrières et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux, y.c. les racines non-torréfiées de chicorée de la variété 'Cichorium intybus sativum', servant principalement à l'alimentation humaine, n.d.a.

1212 21

Algues, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées, destinées à l'alimentation humaine

1212 29

Algues, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées, non destinées à l'alimentation humaine

1212 91

Betteraves à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées, séchées ou en poudre

1212 92

Caroubes, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées

1212 93

Cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées

1212 94

Racines de chicorée, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées

1212 99

Noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux - y.c. les racines de chicorée non-torréfiées de la variété 'Cichorium intybus sativum' -, servant principalement à l'alimentation humaine, n.d.a.

1213

Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets

1214

Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers simil., même agglomérés sous forme de pellets

1214 10

Farine et agglomérés sous forme de pellets, de luzerne

1214 90

Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers simil., même agglomérés sous forme de pellets (à l'excl. de la farine et des agglomérés sous forme de pellets, de luzerne)